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Travaux de la conférence du désarmement : notes de synthèse, séances de l'assemblée de la S.D.N., historiques de la question. [Dossier 1] Année 1932 : historique et exposé de la thèse française, bilan des travaux des commissions (4 juin) ; positions des principales puissances (7 juin) ; projet de résolution de la commission générale sur la prise en compte des conditions spéciales de chaque État dans la limitation des armements (20 avril) ; [d. 2] année 1933 : comptes rendus de la conférence et historique des revendications allemandes (janvier-novembre) ; résumé des travaux de la conférence (octobre-décembre) ; [d. 3] année 1934 : principes qu'une convention doit remplir pour satisfaire aux besoins nationaux (mars) ; évolution suivie par la thèse française de la sécurité depuis le 12 novembre 1932 (23 mai) ; aide-mémoire descriptif sur les travaux du désarmement, de décembre 1933 à juin 1934 (août) ; [d. 4] année 1935 : historique des revendications allemandes en matière de désarmement, et constatation de l'ampleur prise par le réarmement allemand (14 janvier, 12 février) ; [d. 5] année 1936 : discussion sur la procédure d'accord à adopter (5 octobre) ; [d. 6] année 1937 : position favorable de l'administration américaine à un plan tendant à la réduction du fardeau des armements et à l'abaissement des barrières douanières (10 juin) ; décisions de la XVIIIe assemblée de la S.D.N. sur la limitation des armements, l'arrangement de Nyon et l'opinion (22 septembre) ; rupture de l'Italie avec la S.D.N., commentaires de la presse britannique (14 décembre) ; [d. 7] année 1938 : questions discutées par le conseil de la S.D.N. : le sandjak d'Alexandrette, le conflit sino-japonais, l'article 16 (15 février) ; rapport sur la situation en Mandchourie du Nord, note sur la situation internationale, constatant entre autres que la puissance militaire allemande n'est encore qu'un instrument diplomatique d'intimidation (10 mars) ; accord anglo-italien, neutralité de la Suisse dans le cadre de la S.D.N., départ du Chili, appel du gouvernement espagnol, affaire éthiopienne et diverses questions discutées à la 101e session du conseil de la S.D.N. (23 mai).

Última modificación el 24/12/2021