Notificación de archivo

Renouvellement des établissements hippiques de transition d'Anglars-Juillac, Saint-Varent, du Bruka, du Terme-Paillard, du Clos du Houlley, du Busson, de Châteaufer, Bellac, Ségala : procès-verbal modificatif de cahier des charges, procès-verbaux de travaux et de visites, conventions, états descriptif des lieux, plans, déclarations d'engagement, acte de vente, justificatif d'indemnités, correspondance.

Última modificación el 25/06/2019