Conditions d’accès

Librement communicable.

Description physique

Classement

Le classement d'origine a été fait, selon les principes du Dépôt de la guerre, par grandes unités, une sous-série étant réservé aux pièces provenant des bureaux du ministre. Cependant en raison de l'invasion et des évènements de la Commune, des lots d'archives sont arrivés plus tard. Ils n'ont pas été intégrés dans les séries existantes, mais ont formé des sous-séries particulières ou ont été placés à la suite de dossiers d'une toute autre origine sans respecter le plan de classement initial

Autres instruments de recherche

Inventaire des archives conservées au Service historique de l'état-major de l'armée (archives modernes), 2e édition, 1954, Paris, p. 140-159.