Conditions d’accès

Archives publiques

La communication de ces archives s'effectue dans le respect des délais de communicabilité des documents fixés par la loi 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives et par ses décrets d'application, notamment les décrets 79-1035 du 3 décembre 1979 relatif aux archives de la défense et 79-1038 du 3 décembre 1979 relatifs à la communicabilité des documents d'archives publiques.

Ce fonds contient des documents classifiés.

Description physique

40 boîtes (5,8 ml)

Classement

La structure du classement utilisée pour ce fonds reprend le plan de classement traditionnel du CAA concernant les navires, lequel est en cours de normalisation. Pour une vision globale du plan de classement, se reporter à la table des matières en fin de volume.

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Inventarios

Porte-avions Clemenceau (1954-1998)

Fechas

1954-1998

Última modificación el 17/01/2022