Cote
GR/4/V/1852-GR/4/V/1855/1
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Notice d’archives
Domaine militaire
Dates
1807-1890- Archives techniques du Génie. Directions et chefferies du Génie des Alpes (1682-1977): Bastia, Corse (1807-1960) (GR 4V)
- Archives techniques du Génie: Directions et chefferies du Génie des Alpes (1682-1977): Bastia, Corse (1807-1960)
- PLACES DE CORSE
- Considérations générales : Ajaccio, Bonifacio, Bastia, Calvi, Corte. – Défense de l'île : rapports, études, plans, apostilles, note, lettres, extrait de registre de délibérations du comité des fortifications.
- Fortifications : Tours et batteries de côtes (entre Ajaccio et Bonifacio), île de Giraglia, projets généraux de fortifications et de bâtiments, agrandissement de la place de l'île Rousse : planches d'atlas de l'isle de Corse, mémoire, plans.
- Bâtiments militaires : Bonifacio, Porto-Vecchio, Corte. — Aménagements de bâtiments, litiges : procès-verbaux, lettre, apostilles, mémoire.
- Marchés
- Domaine militaire
- Bastia, Bonifacio, Corte. — Acquisitions, cessions, échanges, remises de terrains et bâtiments, expropriations, contentieux : correspondances, mémoires, procès-verbaux, notes, plans, rapports, extraits des registres de délibérations du comité des fortifications, extraits de minutes de greffes, notices historiques.
- Ajaccio, Bastia, Bonifacio, Calvi, Corte, Île-Rousse, Porto-Vecchio, Rogliano, Sartène. — Projet, construction, restauration, acquisitions, adjudications, remises, transferts, échanges, aliénations, concession, améliorations, contentieux avec des particuliers : rapport, mémoires, minutes de greffes, correspondances, procès-verbaux de remises et adjudications, plans, plans parcellaires et terriers, croquis, arrêts, décrets, ordonnances, correspondances, notes, états de situation, de paiement et de redevance, avis, attestations, extraits de registres de délibérations du comité des fortifications, actes de notoriété, de cession, de décès, de notaires, de reconnaissance et de jugements, ampliations, certificats hypothécaires, extraits de greffes, affectation, remise à l'administration des domaines, contentieux, acquisitions, cessions d'immeubles, de fortifications ou de terrains.
- Ajaccio, Bonifacio. — Délimitations, circonscription, projets, modifications, limites de terrain militaire, propriété des prisons d'Ajaccio, aliénations : rapport, plans, correspondances, extrait de registre de délibérations du comité des fortifications, procès-verbaux de rectification et de conférence.
- Aléria, Calvi, Corte, Île-Rousse, Ponte-Novo. — Délimitations, circonscriptions, modification bornage, réclamation, litige avec les particuliers : mémoires, observations, plans de délimitation, de circonscription, de localisation, extrait du registre des délibérations du comité des fortifications, correspondances, certificat, procès-verbal de délimitation et de bornage, mémoire de discussion, rapports, apostilles, notifications, extrait de jugement, avis de liquidation.
- Ajaccio, Bonifacio. — Projets, délimitations, circonscriptions, bornage : plans, correspondances, extrait du registre des délibérations du comité des fortifications, rapports, mémoires de discussion, procès-verbaux de bornage, certificat, apostilles, état estimatif, croquis, plans de situation, de circonscription et de délimitation.
- Aléria, Calvi, Girolata, Saint-Florent. –– Délimitations, circonscription, projets, servitudes défensives, bornage, approbation, déclaration, décision, rejet : extrait du registre des délibérations du comité des fortifications, mémoires, rapports, avis, procès-verbaux, notifications, transmissions, certificats, plans, croquis.
- Cahiers des clauses des baux.
- Ajaccio, Bocagnano, Bonifacio, Sagona, Sartène, Voco, Vizzavona. –– Propriétés immobilières, délimitations, modifications, règlement limites forestières : décret, tableaux, plan.
- Servitudes défensives
- Travaux mixtes : Ajaccio (Margonajo, Pointe de l'Abattoir, Canetto, port), Algaïola, Bastia (Saint-Florent, port), Bonifacio (pointe de la Madonetta), Calvi, Cap-Corse (île de Giraglia), Corte, Île-Rousse, Îles Sanguinaires, Porto-Vecchio (marais Lapo-di-Podule), Propriano (port, jetée de Scoglio-Lungo). –– Ponts, pont-levis (notamment système Poncelet), routes, chemins, phares, embarcadère, quai, débarcadère, môle, jetée, cales de radoub, fanal, réservoir, conduite d'eau, fontaine, exploitation carrière, télégraphe, égout, éclairage, projets, admission, améliorations, dessèchement, maintien de tracé, inspection, agrandissement, prolongement, reconstruction, désignation : correspondances, état estimatif, procès-verbaux de conférence, extraits des registres du comité des fortifications, plans, mémoires, observations, rapports, adhésions, exposé, avis, notes, ampliation, tableaux des routes et chemins, circulaire, apostilles, minute notariale.
- Service du génie dans la place
- PLACES DE CORSE
- Archives techniques du Génie: Directions et chefferies du Génie des Alpes (1682-1977): Bastia, Corse (1807-1960)
Dernière modification le 08/12/2021
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