Notice d’archives

Territoire d'Ouezzane. – (Dossier 1) Dossiers individuels de personnels français, civils et militaires, et de commis indigènes, en fonctions dans la circonscription de Zoumi dans le ressort du poste de Mokrisset (1930-1952) ; (d.2) dossiers individuels de notables indigènes (1938-1950) ; (d.3) dossier de poursuites disciplinaires et pénales pour fautes graves de service ou atteinte à la sûreté extérieure de l'Etat (1942-1943 ; (d.4) dossiers de passage de consignes dans le territoire ((1949-1950).

Dernière modification le 08/12/2021