Notice d’archives

Procédures, répartition des rôles et réglementation relative à l'examen des affaires (mesures générales) : notes, correspondance, instructions, avis, rapports, circulaires, dépêches, procès-verbaux, décrets, arrêtés, règlements, cartes pour le service du génie militaire, ordonnance royale, loi.

Dernière modification le 10/12/2021