Notice d’archives

État des ordonnances d'officiers libérables, délivrance de médicaments, prime d'ancienneté de service au personnel civil, mesures à l'égard des militaires étrangers sur le territoire français, solde des employés militaires dans certains postes isolés, indemnisation des sapeurs chargés de réparer les appareils télégraphiques et l'entretien des mines, état des notes obtenues par les sapeurs télégraphistes libérables, règlement intérieur relatif aux punitions du personnel civil, mutations des officiers de l'armée territoriale, propositions pour la médaille d'honneur d'employés civils et de cantonniers, procès-verbal de conférence relative au traitement et à l'indemnité des employés civils, admission des officiers de réserve et de l'armée territoriale dans les écoles d'instruction, propositions pour les décorations étrangères, états des services des employés civils.

Dernière modification le 20/12/2021