Cote

GR/9/NN/4/88/1

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Notice d’archives

4e, 15e et 16e RM. — Entretien, gardiennage, utilisations de terrains militaires par des particuliers, demandes d'autorisation de constructions, aliénations, concessions temporaires, classement de l'enceinte de Colmars-les-Alpes, réduction des zones de servitudes de Briançon : rapports, procès-verbaux, notes, demandes d'allocations de crédits, minutes, correspondances, plans, croquis.

Dates

1918-1924

Dernière modification le 23/12/2021

Format Physique Vincennes