Cote
GR/9/NN/4/120/6
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Notice d’archives
Belfort, Montbéliard. — Déclassement de la batterie du Châtelet à Belfort et du château de Montbéliard, répartition des terrains de fortification, attribution, déclassement, cession à la ville, agrandissement de la gare et création d'une gare de messagerie à Belfort : rapports, notes, procès-verbaux, projets de loi, correspondances, minutes, décisions ministérielles, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, croquis, plans.
Dates
1910-1934Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1119829