Notice d’archives

Belfort, Montbéliard. — Déclassement de la batterie du Châtelet à Belfort et du château de Montbéliard, répartition des terrains de fortification, attribution, déclassement, cession à la ville, agrandissement de la gare et création d'une gare de messagerie à Belfort : rapports, notes, procès-verbaux, projets de loi, correspondances, minutes, décisions ministérielles, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, croquis, plans.

Dernière modification le 23/12/2021