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Belfort, Montbéliard. — Déclassement de la batterie du Châtelet à Belfort et du château de Montbéliard, répartition des terrains de fortification, attribution, déclassement, cession à la ville, agrandissement de la gare et création d'une gare de messagerie à Belfort : rapports, notes, procès-verbaux, projets de loi, correspondances, minutes, décisions ministérielles, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, croquis, plans.

Last modification on 23/12/2021