Cote
GR/9/NN/4/595/5
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Notice d’archives
Albertville. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements sur l'assiette du casernement à Albertville, projet de convention entre le département de Savoie et l'administration militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession, procès-verbaux, correspondances, minutes, états, décisions ministérielles, plans, croquis, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.
Dates
1913-1935Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1120690