Cote
GR/9/NN/4/594/3-GR/9/NN/4/597/2
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Notice d’archives
14e région militaire
Dates
1888-1938- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Aliénations, cessions
- Mesures générales
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2 et 3es militaires : Aliénations, cessions : correspondances, rapports, notes, plan, extrait du registre des délibérations du CTG, état estimatif, procès-verbaux, programmes immobiliers.
- 3e région militaire : Loir-et-Cher. — Remise d'immeubles militaires à la ville de Blois et aux Domaines, désaffection d'immeubles militaires sur les places de Blois et de Romorantin : rapports, comptes rendus, procès-verbaux, convention, correspondances, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
- 4e région militaire
- 5e région militaire :
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire
- 9e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 12e région militaire
- 13e région militaire
- 14e région militaire
- Aliénations, cessions: états, rapports, correspondances, procès-verbaux, comptes rendus, plans, croquis, baux.
- Aliénations, cessions: états, rapports, correspondances, procès-verbaux, comptes rendus, plans, croquis, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Chambéry, article de journal, petit atlas des bâtiments militaires.
- Cession à la ville de Lyon et à l'administration des PTT de terrains militaires, rétrocession de la caserne de la ville à la commune de Rumilly, installation d'un bataillon d'infanterie et projet de cession de la caserne et du champ de manœuvres à La Côte-Saint-André : rapports, procès-verbaux, conventions, correspondances, décisions ministérielles, plans.
- 14e, 15e, 16e, 18e RM et Algérie. — Déclassement de terrains militaires : plans, croquis, projets de loi, rapports, correspondances, avis.
- Projets de construction de logements militaires, de postes des PTT et d'aliénation de biens immobiliers : procès-verbaux de remise et de commission, plans, décision ministérielle, extraits des délibérations deconseils municipaux,avant-projets sommaires, correspondances, rapport, avis, demande d'allocations, notes, arrêté, croquis.
- Projet d'abandon de la caserne Dallemagne, cession aux Domaines de la caserne Dayet et installation de nouvelles unités dans le casernement de la place de Belley, cession aux Domaines des anciens hangars de Saint-Clair à Lyon : rapports, procès-verbaux, bail, correspondances, plan, petit atlas.
- Albertville. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements sur l'assiette du casernement à Albertville, projet de convention entre le département de Savoie et l'administration militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession, procès-verbaux, correspondances, minutes, états, décisions ministérielles, plans, croquis, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.
- Annecy. — Projet de rétrocession des casernes Balleydier, la Feuillette et Decouz à la ville : rapports, procès-verbaux, comptes rendus, convention, minutes, correspondances, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, croquis, plans.
- Thonon-les-Bains. — Projet de rétrocession de la caserne Saint-Joseph à la ville : rapports, comptes rendus, correspondances, convention, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan.
- Lyon. — Convention passée avec l'université pour une concession temporaire de la caserne Saint-Irénée en vue de construire une université franco-chinoise, répartition des terrains des fortifications déclassées, projet de cession de terrains afin d'élargir des voies publiques : rapports, comptesrendus, correspondances, décisions ministérielles, plans, plans parcellaires d'alignement, extraits des délibérations du conseil municipal, croquis.
- Lyon. — Projets de cessions d'immeubles et de terrains militaires à la ville de Lyon, à l'administration pénitentiaire civile, à la société régionale HBM de Lyon, projet de classement du chemin militaire du Grand Camp de Villeurbanne dans la voirie urbaine : rapports, procès-verbaux, comptes rendus, notes, correspondances, extraits du registres des délibérations du conseil municipal de Lyon, croquis.
- Lyon. — Projets de cessions d'immeubles et de terrains militaires à la commune de Sathonay-Camp et à la société régionale HBM de Lyon, projet de cession à la ville de la caserne Saint-Laurent, projet d'aménagement de logements d'officiers et de sous-officiers dans les casernes Saint-Laurent et Saint-Just, projet de l'installation de la direction du service de Santé dans la caserne de l'ancien fort Saint-Laurent : rapports, correspondances, procès-verbaux, états estimatifs, tableaux parcellaires, conventions, correspondances, plans, croquis.
- Lyon. — Projets de cessions à la ville de parcelles de terrains déclassés du fort Montluc et pour le prolongement de la rue de Marseille : rapports, comptes rendus, notes, procès-verbaux, décisions ministérielles, correspondances, plans, croquis.
- Grenoble. — Cession de terrains à l'université : correspondances, rapports, procès-verbaux, notes, plans, minutes de lettres, cartes.
- Gap. — Projet de cession de bâtiments et terrains militaires à la ville : rapports, procès-verbaux, correspondances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, décisions ministérielles, croquis.
- 15e région militaire
- 16e région militaire
- 17e région militaire : Aliénations, cessions (Cahors, Montauban, Villeneuve-sur-Lot, Auch, Saint-Gaudens, Mirande, camp de Vernet d'Ariège), cession à la ville de Toulouse de l'ancienne prison militaire et d'une partie de la caserne Clauzel, installation de l'état-major de la 1re DA, projet pour trouver un entrepôt aux munitions du 117e RAL : rapports, correspondances, décisions ministérielles, nomenclature, notes, minutes, procès-verbaux, croquis, plans, états.
- 18e région militaire
- 20e région militaire : Lunéville, Saint-Avold, Bitche, Phalsbourg, Toul — Installation d'un atelier pour le 508e R.C.C., cession à la ville de Lunéville du parc et d'immeubles dépendant du château, projet d'aménagement d'un aérodrome et acquisition d'un terrain par le département de la Guerre à Lunéville, demande d'acquisition d'un terrain militaire par un particulier de Saint-Avold, cession à la ville de Bitche d'une partie de caserne : rapports, comptes rendus, notes, procès-verbaux, projets de convention, correspondances, plans, croquis, carte.
- Algérie
- Maroc et Tunisie
- Aliénations, cessions
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
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