Cote
GR/9/NN/4/604/1-GR/9/NN/4/606/3
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Notice d’archives
Algérie
Dates
1891-1940- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Aliénations, cessions
- Mesures générales
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2 et 3es militaires : Aliénations, cessions : correspondances, rapports, notes, plan, extrait du registre des délibérations du CTG, état estimatif, procès-verbaux, programmes immobiliers.
- 3e région militaire : Loir-et-Cher. — Remise d'immeubles militaires à la ville de Blois et aux Domaines, désaffection d'immeubles militaires sur les places de Blois et de Romorantin : rapports, comptes rendus, procès-verbaux, convention, correspondances, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
- 4e région militaire
- 5e région militaire :
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire
- 9e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 12e région militaire
- 13e région militaire
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire
- 17e région militaire : Aliénations, cessions (Cahors, Montauban, Villeneuve-sur-Lot, Auch, Saint-Gaudens, Mirande, camp de Vernet d'Ariège), cession à la ville de Toulouse de l'ancienne prison militaire et d'une partie de la caserne Clauzel, installation de l'état-major de la 1re DA, projet pour trouver un entrepôt aux munitions du 117e RAL : rapports, correspondances, décisions ministérielles, nomenclature, notes, minutes, procès-verbaux, croquis, plans, états.
- 18e région militaire
- 20e région militaire : Lunéville, Saint-Avold, Bitche, Phalsbourg, Toul — Installation d'un atelier pour le 508e R.C.C., cession à la ville de Lunéville du parc et d'immeubles dépendant du château, projet d'aménagement d'un aérodrome et acquisition d'un terrain par le département de la Guerre à Lunéville, demande d'acquisition d'un terrain militaire par un particulier de Saint-Avold, cession à la ville de Bitche d'une partie de caserne : rapports, comptes rendus, notes, procès-verbaux, projets de convention, correspondances, plans, croquis, carte.
- Algérie
- Échange de bâtiments à Alger, remise de terrains au service du Domaine à Bône et Bougie : lettres, rapports, plans, procès-verbaux, notes.
- Cession du champ de manœuvres de Bougie au département de l'air, démolition des portes de Sétif et construction de logement de sous-officiers par la commune, désaffection de l'annexe d'artillerie de Batna : correspondances, rapports, avis, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, plans.
- Remise aux Domaines d'une parcelle de terrain (Constantine), aliénation d'immeubles dont l'acquisition est demandée par les municipalités, cession de terrains pour le transfert de la manutention militaire de Bône, aménagement du casernement de Philippeville pour le regroupement des troupes : rapports, procès-verbaux, conventions, plans, avis, extraits de délibérations, avant-projets sommaires, notes, correspondances, minutes de lettres, projet de loi.
- Aliénations, cessions : extraits de registres de délibérations municipales, correspondances, rapports, croquis, procès-verbaux, états, notes, comptes rendus, avis.
- Aliénations, cessions : extraits de registres de délibérations municipales, correspondances, conférences, rapports, croquis, procès-verbaux, états, listes, notes, comptes rendus, avis.
- Remise par le service du génie à l'administration des Domaines d'immeubles et terrains dépendant du domaine militaire : procès-verbaux, états de consistance, plans.
- Remise par le service du génie à l'administration des Domaines d'immeubles et terrains dépendant du domaine militaire : procès-verbaux, états de consistance, plans.
- Projet d'établissement des besoins immobiliers de l'administration militaire, proposition de cession d'une partie du parc immobilier et des terrains militaires au gouvernement général, recensement du patrimoine immobilier des chefferies, programme de réorganisation de la défense : rapports, notes, correspondances, minutes, états, extraits du JO, procès-verbaux d'expertises, plans.
- Alger. — Cession du terrain de manœuvres de Mustapha à la ville d'Alger et projet de construction d'un pont sur l'Harrach avec le fonds de concours versé par la ville : avis, plans, procès-verbaux, notes, extraits de délibérations, dépêches ministérielles, correspondances, procès-verbaux.
- Oran. — Projet de déclassement de certains ouvrages, organisation d'ateliers automobiles, déplacement de l'arsenal d'artillerie de Karguentah et de la Marine, projet d'acquisition par l'Algérie de l'arsenal de Karguentah : rapports, notes, procès-verbaux, avant-projets sommaires, correspondances, croquis.
- Maroc et Tunisie
- Aliénations, cessions
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
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