Cote
GR/9/NN/4/601/2-GR/9/NN/4/603/2
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Notice d’archives
18e région militaire
Dates
1888-1937- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Aliénations, cessions
- Mesures générales
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2 et 3es militaires : Aliénations, cessions : correspondances, rapports, notes, plan, extrait du registre des délibérations du CTG, état estimatif, procès-verbaux, programmes immobiliers.
- 3e région militaire : Loir-et-Cher. — Remise d'immeubles militaires à la ville de Blois et aux Domaines, désaffection d'immeubles militaires sur les places de Blois et de Romorantin : rapports, comptes rendus, procès-verbaux, convention, correspondances, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
- 4e région militaire
- 5e région militaire :
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire
- 9e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 12e région militaire
- 13e région militaire
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire
- 17e région militaire : Aliénations, cessions (Cahors, Montauban, Villeneuve-sur-Lot, Auch, Saint-Gaudens, Mirande, camp de Vernet d'Ariège), cession à la ville de Toulouse de l'ancienne prison militaire et d'une partie de la caserne Clauzel, installation de l'état-major de la 1re DA, projet pour trouver un entrepôt aux munitions du 117e RAL : rapports, correspondances, décisions ministérielles, nomenclature, notes, minutes, procès-verbaux, croquis, plans, états.
- 18e région militaire
- Aliénations, cessions : rapports, états, correspondances, minutes, procès-verbaux, notes, extrait du registre des délibérations municipales de Marennes, actes de cession.
- Projet de cession de l'ancien petit séminaire et de terrains du quartier Nansouty à la ville de Bordeaux et demande de la ville en vue d'obtenir la cession de la caserne Pelleport, projet de classement du chemin des poilus, projet d'installations de nouvelles troupes dans la citadelle de Blaye et à Mérignac : rapports, procès-verbaux, avis, avant-projet sommaire, demande d'allocations de crédits, décisions ministérielles, correspondances, minutes, acte de cession, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, croquis.
- Installation de l'Intendance à la caserne Bernadotte à Bordeaux, projet de mise à disposition de municipalités et des Domaines de bâtiments militaires : rapports, notes, devis, avant-projets sommaires, comptes rendus, avis, correspondances, extrait du registre des délibérations municipales, décisions ministérielles, plans, croquis.
- Aliénations et locations de terrains et de bâtiments militaires : dépêches, rapports, notes, plans, conventions, extraits des délibérations de conseils municipaux, correspondances, procès-verbal de remise, comptes rendus, article de journal, notes de service, avis, procès-verbaux de réunion et de rétrocession, devis estimatif, demandes d'allocations.
- Projets de construction de logements militaires et aliénation ou remise à la Marine de biens immobiliers à Pau, la Rochelle et Royan : rapports, conventions, plans, croquis, décisions ministérielles, extraits des délibérations de conseils municipaux, notes, avis, correspondances, procès-verbal de remise, bail, minutes de lettres.
- Bayonne. — Désaffection et cession de l'hôpital militaire, projet de location d'un immeuble militaire pour une colonie de vacances : rapports, décisions ministérielles, comptes rendus, notes, mémoires, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, convention, projets de loi, devis, correspondances, minutes, plans, croquis.
- La Rochelle. — Projet de cessions d'immeubles à la ville : rapports, notes, procès-verbaux, décisions ministérielles, correspondances, plans.
- 20e région militaire : Lunéville, Saint-Avold, Bitche, Phalsbourg, Toul — Installation d'un atelier pour le 508e R.C.C., cession à la ville de Lunéville du parc et d'immeubles dépendant du château, projet d'aménagement d'un aérodrome et acquisition d'un terrain par le département de la Guerre à Lunéville, demande d'acquisition d'un terrain militaire par un particulier de Saint-Avold, cession à la ville de Bitche d'une partie de caserne : rapports, comptes rendus, notes, procès-verbaux, projets de convention, correspondances, plans, croquis, carte.
- Algérie
- Maroc et Tunisie
- Aliénations, cessions
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
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