(Dossier 1) Notes sur l'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général, composition et attributions des sections (1923-1939)

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(Dossier 1) Notes sur l’organisation et le fonctionnement du Secrétariat général, composition et attributions des sections (1923-1939) ; décret portant création de deux secrétaires adjoints auprès du Secrétaire général (9 juillet 1936) ; rôle du Secrétariat général en temps de guerre : c’est un organisme d’étude et de préparation des décisions du gouvernement qui doit être maintenu en dehors de l’autorité directe du Chef d’Etat-Major général, celui-ci peut seulement faire appel à sa collaboration (9 septembre 1939) ; l’action du Secrétariat général a été amoindrie jusqu’à la fin du mois de mars, notamment à cause de l’inertie des ministères, potentiel actuel de cet organisme (8 juin 1940) ; organisation d’une section d’armistice dans chaque département ministériel (30 juin 1940) ; inventaire des archives du C.S.D.N. rassemblées après l’armistice ; (d.2) listes des officiers du Secrétariat général, des officiers chargés des liaisons, des représentants des ministères accrédités auprès du Secrétariat général (1922-1940) ; liste des secrétaires généraux et des secrétaires adjoints du C.S.D.N. depuis 1921, arrêtés relatifs à ces nominations (1921-1938) ; (d.3) projet d’organisation du Secrétariat général en temps de guerre avec l’affectation du personnel (17 juin 1925) ; instruction concernant la mobilisation du Secrétariat général (25 juillet 1925) ; tableau indiquant le nombre d’officiers nécessaires à la constitution du Secrétariat général du comité de guerre (5 avril 1927).