Cote
GR/9/R/952-GR/9/R/957
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Notice d’archives
DOMAINE MILITAIRE
Dates
1951-1974- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES (1966-1969)
- RAPPORTS D'ENQUÊTE 1966-1969
- ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
- DIRECTIONS RELEVANT DIRECTEMENT DU MINISTRE
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
- ARMEMENT
- DÉLÉGATION MINISTÉRIELLE POUR L'ARMEMENT :
- ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
- ARMÉE DE TERRE
- CONTENTIEUX, AFFAIRES FRAUDULEUSES, RÉQUISITIONS, BUDGET : (Dossiers 1 et 2) Contentieux : réparation des dommages causés par les bangs supersoniques (1966-1968) ; (d.3 à 6) affaires frauduleuses, diffusion et connaissance dans les formations et unités des armées du nouveau réglement de discipline générale (1963-1969) ; (d.7 à 12) réquisitions (1965-1969) ; (d.13) « les plans de développement économique, le budget des armées et les plans d'armement » (1967) ; (d.14) expérimentation d'un système de planification, programmation, préparation du budget (1969).
- RECRUTEMENT
- PERSONNELS LÉGISLATION
- SÉCURITÉ SOCIALE DES MILITAIRES PROTECTION CIVILE
- TRAVAIL
- MARCHÉS, PRIX DE REVIENT, SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES
- MATÉRIELS
- MUNITIONS : (Dossier 1) Instruction relative à la gestion des munitions dans les corps de troupe et formations assimilées (1965) ; (d.2) ravitaillement de l'armée de l'air par l'armée de terre en munitions communes (1965) ; (d.3) projet d'instruction sur le stockage des munitions (1969).
- DOMAINE MILITAIRE
- (Dossier 1) Comité interarmées du domaine militaire (C.I.D.O.M.) (1966-1967) ; (d.2 à 6) rationalisation des projets de travaux immobiliers dans les trois armées (1966-1968) ; (d.8) entretien du domaine immobilier des armées (1966) ; (d.9 à 13) situation du domaine militaire à Rennes, Rochefort, Cherbourg (1967) ; (d.16) réalisation de l'ouvrage de Taverny (1968) ; (d.18) établissement d'un plan de remodelage et d'allègement des installations militaires dans la garnison de Dijon (1968).
- (Dossier 1) Programmes immobiliers concernant les écoles et les centres d'instruction de l'armée de terre (1969) ; (d.2) le camp de Canjuers (1969) ; (d.3) le traitement des questions immobilières des armées (1969) ; (d.4) aliénations d'immeubles domaniaux (1969) ; (d.5) gestion et entretien des immeubles de l'administration centrale (1969).
- (Dossier 1) Procès-verbaux des réunions de la commission interministérielle du mobilier national (1951-1974) ; (d.2 à 4) avancement des travaux d'infrastructure de la base de lancement des engins S.S.B.S. de Saint-Christol (Vaucluse) (1966-1967) ; (d.6 à 11) comparaison des bâtiments et des installations de l'école navale et de l'école spéciale militaire, avec les réalisations similaires envisagées par le programme des structures de la nouvelle école polytechnique (1966-1967) ; (d.12) conditions dans lesquelles les services constructeurs des armées ont recours aux architectes privés (1966).
- Logements militaires. (Dossier 2) Conditions de logement des personnels féminins des armées (1966) ; (d.3) organisation du service de l'intendance à l'échelon régional (1966) ; (d.4) problèmes concernant le logement des personnels militaires et civils des armées (1967) ; (d.5) construction d'un hôtel de sous-officiers élèves à l'école d'application de l'arme blindée cavalerie de Saumur (1967) ; (d.6) programmes de logements des personnels des armées (1968) ; (d.9) logement de fonction des titulaires de certains emplois et notamment des commandants d'écoles militaires (1968) ; (d.10 et 11) situation des logements ne pouvant être concédés qu'à de hautes autorités militaires (1968) ; (d.16) conditions d'attribution des logements dans la région parisienne (1969).
- Domaine militaire de la marine, notamment : (Dossiers 1 à 4) Investissements immobiliers liés à la construction des sous-marins nucléaires lance-engins (S.N.L.E.), construction de la station de liaison avec les S.N.L.E. (1967-1968) ; (d.5 et 6) IIIe région maritime : aliénation d'immeubles côtiers, travaux immobiliers des écoles de la marine (1968-1969) ; (d.7 à 12) dépenses d'entretien des immeubles et du domaine militaire de la marine (1967).
- Domaine militaire de la marine, notamment : (Dossiers 1 à 6) Logements des personnels de la marine-par arrondissements militaires (1967). Domaine outre-mer. (Dossiers 7 et 8) Marchés d'infrastructure au Pacifique (1967-1968) ; (d.9) organisation des services immobiliers des forces françaises du point d'appui de Dakar (1969) ; (d.10 et 11) établissement d'approvisionnement multi-services de Dakar (1969) ; (d.12) logement des personnels civils et militaires en Nouvelle-Calédonie (1969).
- FORCES FRANÇAISES EN ALLEMAGNE
- ALGÉRIE INDÉPENDANTE
- OUTRE-MER : (Dossier 1) Organisation administrative et logistique des forces françaises à Dakar et dans les États africains et malgache (1966-1967) ; (d.3) organisation du 1er régiment interarmées d'outre-mer (1er R.I.A.O.M.) (1966) ; (d.4 et 5) organisation administrative et logistique des forces françaises en Afrique centrale, cessions domaniales consécutives à la réduction de leur dispositif (1966) ; (d.6) forces tchadiennes de sécurité (1967) ; (d.7) organisation administrative et logistique des forces stationnées sur le territoire français des Afars et des Issas (1968) ; (d.8) fonctionnement des forces françaises du sud de l'Océan indien (1969).
- MARINE NATIONALE
- ARMÉE DE L'AIR
- ARMÉES ÉTRANGÈRES : (Dossiers 26 à 29) Renseignements sur les armées allemandes, américaine, et sur « le bouclier radar de l'O.T.A.N. » (1967-1970).
- II. CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES (1966-1969)
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Dernière modification le 06/05/2022
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