Notice d’archives

(Dossier 1) Remboursement des frais de scolarité (1964) ; (d.2) attribution de l'indemnité spéciale en faveur des personnels effectuant des travaux de recherche dans les domaines chimique ou bactériologique (1962) ; (d.3) régime des maîtres ouvriers, tailleurs et cordonniers (1947-1963) ; (d.4) mariage des militaires (1957) ; (d.5) diminution des militaires de carrière servant au delà de la durée légale depuis le 31 décembre 1946 (1949) ; (d.6) militaires hors-cadres : conditions dans lesquelles sont effectuées les retenues pour pension sur leurs traitements (1958) ; (d.7) modernisation des moyens de gestion (1956-1957) ; (d.8) Nice : service médical des personnels civils de la place (1960).

Dernière modification le 06/05/2022