Notice d’archives

(Dossier 1) Personnels ouvriers (1959) ; (d.2 et 3) administration des personnels absents (1965) ; (d.4 et 5) personnels navigants : indemnité pour services aériens (1959) ; (d.6 et 7) études des problèmes humains (1965) ; (d.8) mesures prises à la suite du putsch d'avril 1961 (1961) ; (d.9 et 10) reclassement des personnels militaires de carrière (1965) ; (d.11) décharges de responsabilités des comptables (1947-1949) ; (d.12 et 13) responsabilité pécuniaire des agents de l'Etat (1965-1966) ; (d.14) risques assumés par l'État du fait de ses personnels (1961).

Dernière modification le 06/05/2022