Conditions d’accès
Sans réserve.
Description physique
Autres instruments de recherche
Inventaire dactylographié.
Notice d’archives
Maître Fuchs.
Dates
1915-1917Présentation du contenu
Ce fonds comprend les archives de Maître Fuchs, avocat auprès le Conseil de Guerre de la 55e division : notes sur les affaires plaidées devant le Conseil de Guerre donnant des renseignements sur les accusés et les crimes, ébauches des plaidoyers de défense, jugements rendus (peines de prison, travaux publics, etc.). Noms, dates et lieux sont indiqués avec précision. Les affaires vont de délits mineurs à des faits plus graves. Certains des dossiers renferment des lettres des accusés.
Dernière modification le 26/07/2022
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes.