Société des Nations.

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Le ministère des Affaires étrangères a donné un ensemble de documents de la Société des Nations (S.D.N.), issus pour la plupart de la Commission préparatoire de la Conférence de désarmement. Il s'agit essentiellement de projets de conventions, textes et amendements relatifs au désarmement en 1925-1930 (cartons 1 et 2), de procès-verbaux des séances des différentes sessions des sous-commissions " A " (militaire, navale et aérienne) et " B " (questions non militaires) en 1926 (cartons 3 à 7). Les cartons 8 à 10 contiennent une collection des bulletins mensuels du 2e bureau de l'état-major des armées (E.M.A.) en 1920-1927. Enfin, un rapport (1927) de la Commission militaire interalliée de contrôle sur l'exécution des clauses militaires du traité de Versailles vient compléter ce fonds (carton 11).