Cote
DE 2022 PA 11
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Conditions d’accès
Librement accessible.
Conditions d'utilisation
Librement reproductible.
Description physique
Autres instruments de recherche
Non.
Notice d’archives
Archives de Belgique.
Dates
1776-1871Présentation du contenu
Ce fonds est constitué de document d'archives remis par la Belgique :
2 ordonnances du roi (1776, 1789) ;
Un ordre du ministère de la guerre du 26 décembre 1814 ;
5 ordonnances (et ampliations) du roi datées de 1818 et 1819 ;
Un état des conscrits de la classe 1808 à fournir par les départements ;
Une correspondance au ministre de la guerre sur l'évacuation des prisonniers de guerre espagnols (1813) ;
Un extrait du rôle des équipages du Diligent en 1792 (1816) ;
6 correspondances du ministère de la Guerre (1818-1819) concernant l'appel à l'activité des classes 1816-1817-1818, les remplacements dans les corps, les volontaires en Guadeloupe et Martinique et la composition des légions départementales ;
Un bulletin d'observation (1871).
Dernière modification le 01/08/2023
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes.