Réglementation.

Présentation du contenu

1 Loi qui détermine sur quels vaisseaux sera arboré le Pavillon Amiral (extrait conforme). 18 prairial an III, 6 juin 1795.

2 Nouveau règlement sur la distinction des pavillons et les marques de commandement. 9 janvier 1793

3 Composition et commandement des gardes du Pavillon Amiral. Extrait des ordonnances de 1764 (article 16), 1775 (article 13), 1786 (article 3), du 25 mai 1814 (article 2). s.d.

4 Décret impérial relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la Marine (cahier). 6 frimaire an (?).

Notes particulières concernant la gestion des fonds à bord, les soldes des marins, la désertion.15 avril 1810- 5 janvier 1811.

Règlement à bord de la frégate l'Hortense.1er novembre 1811.

Règlement particulier concernant les officiers de santé. 1er décembre 1806

Points particuliers concernant le service à bord du 18 juillet 1833 au 7 février 1834.

5 Projet d'instruction pour le service des détachements fournis par la Guerre à bord des bâtiments de la République (Bureau des ports à Rochefort au ministre de la Marine et des Colonies). 22 ventôse an V, 12 mars 1797.

6 Rapports, lettres et projets d'arrêtés sur les saluts d'artillerie entre les bâtiments de guerre des différentes nations ; Rapport du Bureau des Ports au Directoire exécutif et projet d'arrêté ; Rapport anonyme ; Rapport du consul général de France en Espagne au ministre de la Marine et des Colonies ; Deux lettres du ministre des relations extérieures au ministre de la Marine ; Lettre du ministre de la Marine et des Colonies au Consul Général de la République Française à Madrid ; Rapport au Directoire ;

Lettre au Premier Consul (Bureau des ports-Paris). Ces documents datent respectivement de : ventôse an V (février-mars 1797), s.l.n.d., 18 frimaire an V (8 décembre 1796), 15 nivôse an V (4 janvier 1797), 13 pluviôse an V (1er février 1797), pluviôse an V (janvier-février 1797), s.l.n.d., 27 brumaire an X (18 novembre 1801).