Collection de documents d'archives concernant la marine (1791-1851).

Présentation du contenu

Ce fonds comprend:

Lettres du ministre de la Marine au Consul, loi concernant les relations de commerce de Marseille dans l'intérieur du Royaume, dans les colonies et avec l'étranger de 1791.

Période révolutionnaire (2 février 1793 - 29 fructidor an V) (15 septembre 1797) : décret de la convention sur le modèle des lettres de course (14/02/93), déclaration de guerre à l'Espagne, forme des nouveaux congés maritimes (3 mai 1793), approvisionnement sous pavillon génois, livraison de Toulon aux Anglais et Espagnols, suppression du bureau provisoire de commerce de Marseille, frais des consulats, changement du pavillon national et du style diplomatique, envoi de la planche coloriée du nouveau pavillon, N° 1 du Bulletin des Lois (création du Tribunal révolutionnaire) (24 prairial an II) (12 juin 1794), dépenses des agents consulaires, rapport sur le 18 fructidor an V par TALLEYRAND (4 septembre 1797).

Louis-Philippe - Monarchie de juillet (1832 - 1846) : conférence de Londres (affaires belges), occupation d'Ancône, abus de la valise diplomatique (1832 - 1833), nomination de GUIZOT, rapport des monnaies, fermeture des Dardanelles, attentat contre le duc d'AUMALE, mort accidentelle du duc d'ORLEANS, rapport de GUIZOT sur la session parlementaire (30 août 1842), notification du gouverneur d'Ancône (17 octobre 1844), attentat contre la famille royale (27 avril 1846).

Révolution de 1848 - IIe République - Louis - Napoléon (1848 - 1849) : nomination du président de la République et de DROUYN de LHUYS aux affaires étrangères, nomination de TOCQUEVILLE, occupation de Rome.

Coup d'Etat (1851 - 1852) : notification du coup d'état (2 décembre 1851), justification du coup d'état (5 décembre 1851), serment des fonctionnaires (29 janvier 1852), nomination de DROUYN de LHUYS aux affaires étrangères (30 juillet 1852), fête du 15 août, 1er décembre 1852 : avènement de NAPOLEON III, texte du sénatus-consulte.