Conditions d’accès
Fonds librement communicable.
Conditions d'utilisation
Fonds librement reproductible.
Description physique
Classement
Thématique, puis chronologique.
Autres instruments de recherche
_ Le Dépôt des fortifications et ses archives (1660-1940) : quatre siècle d'architecture militaire, sous la direction de N. Salat, avec la collaboration de M. Barros, MP. Blasini, E. Pénicaut, M. Polonovski et L. Rossi, Service historique de la Défense, 2011.
Inventaire
Lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements, instructions, circulaires concernant le service du génie.
Dates
1415-1899Présentation du contenu
La sous-sous-série GR 1 VA présente un ensemble de documents relatifs au Service du Génie, elle contient principalement des registres de lois, d'ordonnances, de décrets, d'instructions, de règlements, de circulaires, de dispositions, de décisions et de descriptions. Certains de ces registres sont des compilations contenant des lois, décrets, arretés, ... d'ordre général sur le service du génie ou son personnel. Il y a cependant également des registres concernant des questions plus précises comme : la conservation et le classement des places de guerre, les servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'Etat, les servitudes défensives, les travaux extraordinaires de fortification, le service des états-majors des places, ainsi que les revues d'inspection générale des différents corps de l'armée et des établissements militaires. Les registres sont classés d'abord thématiquement et ensuite par ordre chronologique, même si certaines dates se chevauchent. La plupart des registres sont des compilations d'actes sur plusieurs années, mais certains ne sont consacrés qu'à une seule loi, décret, ordonnance... avec la date précise du texte.
Français
Fonds clos.
La sous-sous-série GR 1 VA est issue de l'ancien fonds du Génie conservé par le SHAT, qui comprend des archives issues du Dépôt des Fortifications et des documents du Dépôt de la Guerre ayant trait au Génie, rassemblés sous la Révolution. Divisé en "articles" numérotés jusqu'en 2004, le fonds a été recoté en 2004 pour constituer la série GR 1V. La sous-sous-série GR 1 VA correspond à l'ancien Article 1.
Fonds du Génie :
_ Autres sous-séries de la sous-série GR 1V (Dépôt des fortifications)
_ Sous-série GR 2 V (Section technique du Génie)
_ Sous-série GR 3 V (Inspection du Génie)
_ Sous-série GR 4 V (Directions des travaux du Génie)
_ Sous-série GR 5 V (Direction des chefferies d'outre-mer)
_ Sous-série GR 6 V (Versements du Génie)
_ Sous-série GR 4 VV (Direction des travaux du Génie, fonds de Moscou).
Autres fonds de l'Armée de Terre :
_ Sous-série GR 1M (Mémoires et reconnaissances)
_ Sous-série GR XE (Génie).
Fonds de la Marine :
_ MV DD2 (Travaux maritimes).
Dernière modification le 16/11/2023