Cote
GR XS 204 -229
Rechercher par le cadre de classementComment fonctionne le cadre de classement ?
Naviguer dans l'inventaire
Notice d’archives
Commissions temporaires.
- Archives de la Guerre : Organisation générale de l'armée et de l'administration centrale, XVIIIe-XXe siècles - GR Xs
- Introduction.
- Commissions, comités et conseils.
- Travaux relatifs à l'organisation de l'armée et du ministère de la Guerre : registre des procès-verbaux des séances du 28 novembre 1830 au 23 avril 1832, avec table des matières.
- Conseil supérieur de la guerre.
- Commission de défense nationale.
- Commissions et comités d'état-major.
- Commissions de défense et chargées de la défense des places.
- Comité de l'infanterie.
- Comité de l'infanterie et de la cavalerie.
- Comité de cavalerie et commissions relatives à la cavalerie et à la remonte.
- Commissions temporaires.
- Inventaire des archives des commissions temporaires instituées entre 1814 et 1856 : répertoire chronologique.
- Organisation des commissions temporaires : contrôle nominatif des membres civils ou militaires des commissions, listes, états de dépenses, états nominatifs, arrêtés, notes, protocoles, rapports, procès-verbaux de séances, situations annuelles.
- Commission mixte d'officiers généraux et d'intendants militaires chargée de l'examen du code administratif de l'armée : discours prononcé à l'ouverture des travaux de la commission, procès-verbaux.
- Commission de révision des règlements administratifs : correspondance, projet d'ordonnance.
- Correspondance, notes et documentation sur différentes commissions chargées de l'examen des demandes d'activités d'anciens officiers.
- Commission chargée de la réflexion sur la création d'un gymnase normal militaire : notes, procès-verbaux de séances, projets de rapports, mémoires, correspondance.
- Travaux de commissions temporaires chargées d'examiner diverses questions relatives au recrutement, à la composition et à l'organisation de l'armée, à l'emploi d'un système de " langue musicale " et aux lits militaires : fragments de correspondance, notes, procès-verbaux de séances.
- Commission de 1830 chargée de l'examen des requêtes des anciens officiers demandant de l'activité.
- Commission de 1830 chargée d'examiner les demandes d'activité des anciens administrateurs et employés militaires : répertoires alphabétiques (intendance, subsistances, habillement, équipages), correspondance.
- Commission chargée de la révision des secours accordés aux anciens militaires des armées royales de l'Ouest : correspondance, notes, rapports, circulaires.
- Commission ou jury d'examen pour l'admission des élèves à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr, commission des inspecteurs généraux de gendarmerie chargée de procéder à la formation du tableau d'avancement pour l'année 1848, comité de gendarmerie, commission chargée de l'examen du tarif de la solde de la garde républicaine, commission instituée pour la réorganisation de la garde républicaine, commission chargée de réviser la législation spéciale de l'Algérie, commission sur la régence d'Alger, commission chargée d'examiner diverses questions qui intéressent le gymnase musical, commission chargée de l'organisation de la force publique, commission instituée pour examiner et formuler un projet de loi sur l'organisation de la réserve, commission instituée à l'effet de procéder à l'examen des lois organiques de l'armée : correspondance, notes, procès-verbaux.
- Commission des écoles militaires concernant l'effectif des élèves de Saint-Cyr, la composition du jury d'examen, la révision de l'enseignement à l'école, l'examen d'admission, la réorganisation de l'École polytechnique, le programme d'admission et d'enseignement : correspondance, notes, projets d'ordonnances, procès-verbaux des séances.
- Commission chargée de la révision du code de justice militaire, commission de révision du projet de règlement par l'administration et la comptabilité des corps : procès-verbaux des séances, correspondance, rapports.
- Révision du projet d'instruction sur les gymnases militaires, commission de la salubrité des casernes, commission d'examen des rapports sanitaires présentés en 1842, 1843 et 1846, questions scientifiques médicales mises au concours en 1843 et 1844 : correspondance, notes, rapports et croquis.
- Commission supérieure des monuments à élever à Paris et à Alger à la mémoire du duc d'Orléans.
- Travaux de différentes commissions temporaires classées par ordre chronologique. - Commission sur l'insertion de devoirs religieux dans les ordonnances sur le service intérieur des troupes, commission sur l'examen des ouvrages destinés aux écoles régimentaires, commission d'état-civil et de législation des Israélites d'Algérie, commission de téléphonie (système Sudre), commission d'examen pour l'admission dans les services administratifs de l'Algérie, commission pour la révision de la législation sur les mines en Algérie : correspondance, rapports, notes, procès-verbaux de séances.
- Commission de 1848 chargée d'examiner les droits des anciens officiers démissionnaires, en non-activité ou en réforme qui demandent de l'activité : procès-verbaux des séances, correspondance, notes, mémoires individuels.
- Haute commission des subsistances militaires, travaux sur le service des subsistances et notamment la fourniture des vivres et du pain : états, rapports manuscrits et imprimés, registre de procès-verbaux des séances.
- Commissions, comités et conseils.
- Introduction.
Dernière modification le 28/03/2019
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/24609