Notice d’archives

Commission ou jury d'examen pour l'admission des élèves à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr, commission des inspecteurs généraux de gendarmerie chargée de procéder à la formation du tableau d'avancement pour l'année 1848, comité de gendarmerie, commission chargée de l'examen du tarif de la solde de la garde républicaine, commission instituée pour la réorganisation de la garde républicaine, commission chargée de réviser la législation spéciale de l'Algérie, commission sur la régence d'Alger, commission chargée d'examiner diverses questions qui intéressent le gymnase musical, commission chargée de l'organisation de la force publique, commission instituée pour examiner et formuler un projet de loi sur l'organisation de la réserve, commission instituée à l'effet de procéder à l'examen des lois organiques de l'armée : correspondance, notes, procès-verbaux.

Dernière modification le 28/03/2019