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Notice d’archives
Procès-verbaux des séances de la commission supérieure de la dotation de l'armée du 17 janvier 1865 au 28 mai 1870.
Dates
1865-1870- Archives de la Guerre : Organisation générale de l'armée et de l'administration centrale, XVIIIe-XXe siècles - GR Xs
- Introduction.
- Administration et finances de l'armée et des corps de troupe.
- Administration des corps de troupe.
- Masses générales pour les fournitures et l'entretien des troupes : textes législatifs imprimés et manuscrits, dont rapport sur les modifications à faire subir au service de la masse individuelle dans les corps de troupe, projet de règlement sur les services du petit équipement et de la masse individuelle dans les corps de troupe, révision des ordonnances et décrets relatifs aux allocations de la masse individuelle et à l'administration de cette masse.
- Pertes financières liées aux paiements en monnaie étrangère : correspondance arrivée et départ du ministre de la guerre et des conseils d'administration des régiments de chasseurs à cheval, état général des sommes versées par l'administration générale du Piémont dans la caisse du 26e régiment de chasseurs à cheval pour solde et masses entre le 1er messidor an IX et le 20 pluviôse an X.
- Frais de postes et messageries : correspondance, textes législatifs et instruction relatifs aux frais de postes, tableaux du nombre de postes et des tarifs par poste pour la France, l'Italie et l'Allemagne.
- Prises sur l'ennemi : textes législatifs imprimés et manuscrits.
- Habillement des troupes, masse d'habillement, dépenses : textes législatifs et réglementaires imprimés et manuscrits, états récapitulatifs des crédits, recettes et dépenses de la masse d'habillement, état de situation générale de la masse des régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère pour l'exercice 1812.
- Masse générale d'habillement, d'entretien et de ferrage : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires du ministre de la guerre aux inspecteurs aux revues et aux conseils d'administration, règlement portant instruction sur l'administration et la comptabilité, tant en deniers qu'en nature, de la première et de la seconde portion de la masse générale des corps de toutes armes en 1806.
- Masse des fourrages : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires du ministre de la guerre aux inspecteurs aux revues et aux conseils d'administration des corps de troupe à cheval, correspondance, bordereaux de décomptes.
- Masse des remontes et crédit de la masse des remontes : textes législatifs manuscrits, instructions sur le service des remontes et pour la remise des chevaux et effets de harnachement des régiments licenciés aux nouveaux régiments, ampliations d'arrêtés et minutes de décrets impériaux, circulaire du ministre de la guerre aux inspecteurs aux revues.
- Masses d'ordinaire, de pain de soupe et de boulangerie, masse de compagnie : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires du ministre de la guerre aux inspecteurs aux revues, rapports au ministre de la guerre.
- Masse de chauffage : textes législatifs manuscrits, circulaires du ministre de la guerre aux inspecteurs aux revues, rapport au ministre de la Guerre, instruction sur le mode de paiement de la masse de chauffage, cahier des charges pour la fourniture de charbon du ministère de la Guerre pour la période 1873-1874.
- Entretien des armées d'occupation après 1815.
- Débet du comte Adrien d'Astorg, ancien colonel des lanciers de la garde royale et de Castelvert, ancien trésorier du corps : notes et correspondance.
- Recueil d'états par arme et par grade comprenant les prix et durées des divers objets à l'usage de l'infanterie et de la cavalerie, et faisant apparaître, par an et par jour, la dépense du militaire et du cheval.
- Donation faite aux enfants de troupes par le général de Feuchères : correspondance, notes, rapports, procès-verbaux, états nominatifs.
- Dotation de l'armée, application de la loi du 26 avril 1855 sur la dotation de l'armée, primes de rengagement, caisse de la dotation, fixation du taux de l'exonération du service militaire : circulaires du ministre de la guerre aux maréchaux commandant les corps d'armée, aux généraux commandant les divisions territoriales et aux préfets, notes de service, législation relative à la dotation, au rengagement, au remplacement et aux pensions militaires.
- Procès-verbaux des séances de la commission supérieure de la dotation de l'armée du 17 janvier 1865 au 28 mai 1870.
- Versements aux caisses d'épargne des primes de rengagements et d'engagements volontaires après libération, versements volontaires faits à titre de dépôt à la caisse de la dotation de l'armée, service des caisses d'épargne et de prévoyance, caisse de retraite : décrets imprimés et manuscrits, correspondance, notes, rapports, circulaires, instructions, tableaux chiffrés.
- Dotation de l'armée : textes législatifs, rapports et notes relatifs à la liquidation de la caisse de la dotation de l'armée, rapports au ministre de la guerre par le directeur de la caisse des dépôts et consignations, rapports des sous-commissions sur les comptes annuels, rapports annuels imprimés de la commission supérieure de la dotation de l'armée sur la situation générale de la dotation, adressés à l'empereur, de 1856 à 1869.
- Comptabilité publique : règlement pour servir à l'exécution du décret impérial du 31 mai 1862 et nomenclature des pièces à produire aux comptables du trésor.
- Vérification de la comptabilité du département de la guerre et notamment celle du matériel : rapport au ministre du directeur général du contrôle et de la comptabilité, textes réglementaires, comptabilité, projet de rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur le matériel de la Guerre (1873), tableaux de situation du matériel et des approvisionnements du 1er corps d'armée.
- Administration et finances de l'armée et des corps de troupe.
- Introduction.
Dernière modification le 28/03/2019
Format Physique Vincennes
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