Notice d’archives

Dotation de l'armée : textes législatifs, rapports et notes relatifs à la liquidation de la caisse de la dotation de l'armée, rapports au ministre de la guerre par le directeur de la caisse des dépôts et consignations, rapports des sous-commissions sur les comptes annuels, rapports annuels imprimés de la commission supérieure de la dotation de l'armée sur la situation générale de la dotation, adressés à l'empereur, de 1856 à 1869.

Dernière modification le 28/03/2019