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GR L E 54-55

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Notice d’archives

Cours martiales et justice militaire : ordres, rapports, renseignements, interrogatoires, composition des cours, procès-verbaux de séance, décrets, condamnations, correspondance , décrets d'organisation.

Dates

1804-1871

Langues des documents
Français

Dernière modification le 14/08/2020