Notice d’archives

(Dossier 1) décentralisation et déconcentration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (O.N.A.C.) : rapport, motions, projets (1981-1982) ; (d.2) affectation des secrétaires généraux des services départementaux de l'O.N.A.C. (1981) ; (d.3) attribution d'une indemnité de représentation et de sujétion aux secrétaires généraux des services départementaux de l'O.N.A.C. (1981) ; (d.4) note sur le fonctionnement de l'O.N.A.C. (1982) ; (d.5) ordonnance n° 56-69 du 7-1-1959 réorganisant l'O.N.A.C. ; (d.6) documentation sur les commissions de l'O.N.A.C. (1983) ; (d.7) fonctionnement de la cellule de communication dépendant de la direction des statuts et de l'information historique (D.S.I.H., 1985) 1959-1985

Dernière modification le 14/09/2020