Cote
DE/2013/PA/78/2
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Notice d’archives
Papiers personnels civils. – Pièces judiciaires (1734, 1762, 1812), passeports (1793, 1813), état des lieux de la maison de M. Devina (1809), documents d'état civil (1811-1812), certificat Franc-maçon (3e grade symbolique de l'Impériale des Francs Chevaliers, 1812), brevet de chevalier de la légion d'honneur (1819), diplôme de « caballero supernumerario » de l'ordre espagnol de Carlos III (1825).
Dates
1734-1825Dernière modification le 02/10/2020
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/499682