Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s'effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Ce fonds comporte des documents relevant du secret de la défense nationale.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

237 dossiers.

Classement

Le fonds est classé suivant les dénominations des aéronefs, en respectant un ordre numéraire croissant qui correspond à un ordre chronologique.

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Inventaire

Fonds Jean Cuny : aéronefs et voitures électriques Breguet (1924-1974)

Dates

1924-1971

Dernière modification le 17/01/2022