Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

33, 38 mètres linéaires.

Classement

Le fonds a été classé par rubriques suivant une indexation de la DTCN ou à des bâtiments de la marine.

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Inventaire

Navires et systèmes navals : Dossiers techniques des bâtiments de la Marine et des avaries (1924-1977)

Dates

1924-1977

Dernière modification le 17/01/2022