Conditions d’accès
Archives publiques
La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.
Description physique
33, 38 mètres linéaires.
Classement
Le fonds a été classé par rubriques suivant une indexation de la DTCN ou à des bâtiments de la marine.
Inventory
Navires et systèmes navals : Dossiers techniques des bâtiments de la Marine et des avaries (1924-1977)
Dates
1924-1977Présentation du contenu
Le fonds est constitué de dossiers comprenant des notes, circulaires, correspondance, documentation, spécifications techniques, normes, tableaux, photos, plans, décisions, ordres, transmissions, procès-verbaux, instructions, fiches techniques, comptes-rendus.
Direction Technique des Constructions Navales.
Châtellerault
Les documents en double ont été éliminés. Au terme du classement, le fonds comporte 267 cartons Cauchard.
Ce fonds provient de la direction technique des constructions navales. Il concerne la fabrication et l'entretien des navires et de leurs équipements (matières premières, fluides), l'organisation de la marine et des constructions navales, les relations internationales dans le cadre des constructions navales et de dossiers d'avaries. Il est constitué de notes, de circulaires, de correspondance, de spécifications techniques, de normes, de tableaux, de photographies, de plans, de marchés, d'instructions, de procès-verbaux, de conférences, de rapports d'inspection.
Last modification on 17/01/2022
