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Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

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LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 3,45 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservées dans 18 cartons de type Cauchard, 5 boîtes à fiches et 87,75 mètres linéaires de dossiers individuels.

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste :

- effectifs (suivi des embauches, des carrières, mutations et radiations des personnels),

- médecine de prévention,

- rémunération.

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Inventaire

Gestion du personnel de la poudrerie nationale de Servan (1860-1976)

Dates

1860-1976 Nota : Les documents datés couvrent la période ci-dessus mentionnée.

Dernière modification le 08/02/2022