Statistique des accidents de travail

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Statistique des accidents de travail, augmentations de salaires, titularisation et avancement du personnel civil, transports stratégiques des troupes de toutes armes, organisation et fonctionnement en temps de paix des unités mixtes du génie de forteresse, attribution du brevet technique aux officiers du génie, indemnités (notamment des cadres du génie) dans les casernements de sûreté, stages de perfectionnement des sous-officiers spécialistes du service du génie, exercice de cadres des officiers de l’état-major particulier du génie, admission en situation d’activité, en stage ou dans l’armée d’active des officiers de réserve du génie, fonctionnement du bataillon du génie de forteresse, situation des agents civils auxiliaires embauchés dans les établissements du génie, situation d’effectifs du personnel civil des chefferies de Nice et Bastia, transport des ouvriers civils de la chefferie du génie employés dans les ouvrages du SFAM, réponse au questionnaire de l’inspecteur général du génie et des fortifications, emploi de miliciens espagnols notamment à des travaux routiers dans la région du Sud-Est, mesures administratives concernant les compagnies de miliciens espagnols, mutations de personnels militaires et notamment d’officiers généraux.