Cote
GR/9/NN/4/944-GR/9/NN/4/955/2
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Archive notice
14e région militaire
Dates
1931-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés passés par les chefferies du génie et les chefferies des travaux de fortification
- Région de Paris
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- 2e région militaire
- 3e région militaire
- 4e région militaire
- 5e région militaire
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire
- 9e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 13e région militaire
- 14e région militaire
- Briançon. — États des marchés approuvés passés par la chefferie, décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie et la chefferie des travaux de fortification : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, séries de prix, soumissions, feuilleton de carte, croquis, devis estimatif, série de prix, rapports, notes.
- Chambéry. — États des marchés passés par la chefferie : soumissions, ordres, procès-verbaux de dépouillement des soumissions et d'adjudication, programme de concours, cahiers des charges spéciales, devis descriptif et quantitatif, conventions.
- Chambéry. — États des marchés passés par la chefferie : rapports, avis, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges spéciales, conventions.
- Chambéry. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, soumissions, cahiers des charges spéciales, tableaux, rapports.
- Chambéry. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, avenants, séries de prix, devis estimatifs, programme de concours.
- Chambéry. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, séries de prix, devis descriptifs et estimatifs, notice, tableau.
- Chambéry. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, notice.
- Chambéry. — Séances préparatoires aux adjudications : procès-verbaux, rapports.
- Chambéry. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : rapports, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, soumissions, minutes de lettres, correspondances, notes, avis, affiche, tableaux, programme de concours, séries de prix, devis estimatifs, cahiers des charges spéciales.
- Chambéry. — États des marchés passés par la chefferie de travaux de fortification : cahiers des charges spéciales, séries de prix, soumissions, programmes de concours, tableaux, devis estimatifs, avis.
- Chambéry. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés passés par la chefferie des travaux de fortification : rapports, avis, cahiers des charges spéciales, séries de prix, notes, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, avenants, correspondances, minutes de lettres, devis descriptifs et estimatifs, tableau.
- Pièces de marchés passés au profit de la place de Modane : note, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'examen des projets et d'adjudication, rapports, devis estimatif sommaire, série de prix, avis, notes.
- Gap. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie et la chefferie des travaux de fortification : correspondances, rapports, avis, cahiers des charges spéciales, séries de prix, notes, avenants, minutes de lettres, comptes rendus, croquis.
- Gap. — Procès verbaux des séances préparatoires aux adjudications des marchés passés par la chefferie.
- Gap.—États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'adjudication, devis descriptifs, cahiers des charges spéciales, plans, notices, croquis, séries de prix.
- Gap. — États des marchés approuvés passés par la chefferie et ayant trait à la fortification (Ubaye) : cahiers des charges spéciales, croquis, procès-verbaux d'examen des soumissions, des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, plans, séries de prix, devis descriptifs sommaires, feuilletons de cartes, notice, avenants.
- Grenoble. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie : rapports, comptes rendus, notes.
- Grenoble. — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications des marchés passés par la chefferie.
- Grenoble. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, rapports, avenants, conventions, tableaux, soumissions.
- Grenoble. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'ouverture des soumissions et d'adjudication, soumissions, devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges spéciales, séries de prix, croquis, programme de concours.
- Lyon. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie : notes, rapports, correspondances, comptes rendus, minutes de lettres, procès verbaux d'examen des soumissons, cahiers des charges spéciales, demandes d'approbation, série de prix.
- Lyon. — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications des marchés passés par la chefferie.
- Lyon. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, rapports, avenants, conventions, tableaux, soumissions.
- Lyon. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : comptes rendus, avenants, procès-verbaux d'examen des projets de soumissions, d'adjudication et des séances préparatoires aux adjudications, cahiers des charges spéciales.
- Lyon. — États des marchés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, rapports, avenants, décisions ministérielles, soumissions, programmes de concours, demandes d'approbation de travail préparatoire de marché, devis descriptif et estimatif, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications.
- Lyon.— États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'adjudication, des séances préparatoires aux adjudications et d'examen des soumissions, cahiers des charges spéciales, soumissions, devis descriptifs et estimatifs, demandes d'approbation, série de prix, rapports, décisions ministérielles, notes.
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Last modification on 23/12/2021
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