Cote
GR/9/NN/4/919/2-GR/9/NN/4/927/2
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Archive notice
7e région militaire
Dates
1932-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés passés par les chefferies du génie et les chefferies des travaux de fortification
- Région de Paris
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- 3e région militaire
- 4e région militaire
- 5e région militaire
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- Belfort. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : soumissions, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, cahiers des charges spéciales, tableau, avenants.
- Belfort. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, avenants, soumissions, correspondances.
- Belfort. — États des marchés approuvés passés par la chefferie des travaux de fortification : rapports.
- Belfort. — États des marchés passés par la chefferie des travaux de fortification : procès-verbaux d'examen des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, cahiers des charges spéciales, soumissions, lettres-marchés, rapports, décisions ministérielles.
- Belfort. — États des marchés approuvés par la chefferie : comptes rendus d'approbation, procès-verbaux d'examen des offres et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, avenants, soumissions, devis estimatifs, programmes de concours.
- Belfort. — États des marchés approuvés passés par la chefferie des travaux de fortification : rapports, cahiers des charges spéciales, minute de lettre, comptes rendus d'approbation de travaux préparatoires de marchés, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications et d'examen des soumissions, avenant, série de prix.
- Belfort, Mulhouse. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par les chefferies : rapports, notes, avis, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, devis estimatifs, croquis, avenants, soumissions.
- Belfort, Mulhouse. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie de Mulhouse : notes, rapports, minutes de lettres, message, dépêche, correspondances, soumissions, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux de dépouillement des soumissions et d'adjudication.
- Belfort, Mulhouse. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie de Belfort : rapport, notes, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, avenants, correspondances.
- Belfort, Mulhouse. — États des marchés approuvés passés par les chefferies, décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : notes, rapports, compte rendu d'approbation, soumissions, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des projets, des séances préparatoires aux adjudications, d'adjudication, devis, avenants, correspondances.
- Besançon. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie : notes, rapports, minute de lettre, avenants, procès-verbaux d'adjudication, des séances préparatoires aux adjudications et d'examen des soumissions, engagements, soumissions, cahiers des charges spéciales.
- Besançon. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie : rapports, comptes rendus, minute de lettre, correspondances, notes, demande d'approbation, procès-verbaux d'adjudication, d'examen des offres, de dépouillement des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, cahiers des charges spéciales, soumissions, avenants, tableaux comparatifs des projets, devis descriptifs, programmes de concours, croquis, ordres.
- Besançon. — États des marchés approuvés passées par la chefferie et le CMG n° 10 : procès-verbaux d'examen et de dépouillement des soumissions, des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, avenants, tableaux comparatifs des projets, devis descriptifs et estimatifs, rapports, programmes de concours, engagements.
- Mulhouse. — État des marchés approuvés passés par la chefferie : rapports, procès-verbaux de dépouillement des soumissions, d'examen des projets et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, avenants, soumissions, séries de prix, avis.
- Mulhouse. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : soumissions, avenants, conventions, procès-verbaux de dépouillement des soumissions, des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, correspondances, rapports.
- Mulhouse. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : soumissions, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication, des séances préparatoires aux adjudications et d'ouverture des soumissions, rapports, avenants, correspondances.
- Mulhouse. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : soumissions, procès-verbaux de dépouillement des soumissions, cahiers des charges spéciales, devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des projets.
- Mulhouse. — État des marchés approuvés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux de dépouillement des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, devis descriptif.
- Mulhouse. — Pièces de marchés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication, d'examen et de dépouillement des soumissions, soumissions, série de prix, notes.
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Last modification on 23/12/2021
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