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Belfort, Mulhouse. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par les chefferies : rapports, notes, avis, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, devis estimatifs, croquis, avenants, soumissions.

Last modification on 23/12/2021