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Besançon. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie : rapports, comptes rendus, minute de lettre, correspondances, notes, demande d'approbation, procès-verbaux d'adjudication, d'examen des offres, de dépouillement des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, cahiers des charges spéciales, soumissions, avenants, tableaux comparatifs des projets, devis descriptifs, programmes de concours, croquis, ordres.
Dates
1938-1939Last modification on 23/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/1119380