Notice d’archives

Besançon. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie : rapports, comptes rendus, minute de lettre, correspondances, notes, demande d'approbation, procès-verbaux d'adjudication, d'examen des offres, de dépouillement des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, cahiers des charges spéciales, soumissions, avenants, tableaux comparatifs des projets, devis descriptifs, programmes de concours, croquis, ordres.

Dernière modification le 23/12/2021