Cote
GR/9/NN/4/922
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Notice d’archives
Belfort, Mulhouse. — États des marchés approuvés passés par les chefferies, décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : notes, rapports, compte rendu d'approbation, soumissions, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des projets, des séances préparatoires aux adjudications, d'adjudication, devis, avenants, correspondances.
Dates
1938-1939Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1119378