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Archive notice
Instructions concernant les conditions des travaux d'entretien du casernement par la MOM et civile sur l'ensemble du territoire métropolitain et des colonies : rapports, notes, comptes rendus, relevé de dépenses, états, correspondances.
Dates
1929-1930- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Mesures générales
- Frais de casernement, demande de dégrèvement par différentes communes : minutes de lettres, circulaires, instructions, extraits de lois, dépêches ministérielles.
- Assiette du casernement, dortoirs, révision générale de l'affectation des locaux militaires, hygiène : circulaire, minutes de lettres, extrait de registres des délibérations, procès-verbaux, rapports, plans, dépêches ministérielles.
- Projets de règlements sur le casernement : notes, instructions, circulaire, rapport.
- Casernement des troupes à cheval, écuries, manèges : correspondances, avis, rapports, extrait de registre des délibérations, minutes de lettres, plans.
- Mise à disposition de locaux pour les mess : notes, correspondances, minutes.
- Études architecturales sur le casernement : tableaux, notices, études, avant-métré, plans, croquis.
- Calcul du prix de revient des casernes de gendarmerie et des nouveaux casernements, dépenses faites pour les casernes d'infanterie, collection de petit-atlas des bâtiments militaires classés par corps d'armée pour l'ensemble de la France : rapports, tableaux, plans, croquis.
- Organisation et mobilisation des troupes, emmagasinement des vivres de concentration, casernement, extraits de rapports d'inspection sur les casernements des corps d'armée : notes, minutes de lettres, lettres, dépêches et décisions ministérielles, circulaires, rapports.
- Nomenclature générale des fortifications et des bâtiments militaires : rapports, extraits du registre des délibérations du CTG, minutes, nomenclatures, plans, croquis.
- Projet de nomenclature générale des fortifications et des bâtiments, construction à Orange, Modane, au poste de Larche et Bar-le-Duc : rapports, avis, correspondances, minutes, nomenclatures générales, décisions ministérielles, plans.
- Projet de nomenclatures générales des fortifications et des bâtiments militaires des chefferies de Toulon, Tlemcen, Rennes, état indiquant pour les vingt et une régions de corps d'armée les adresses des casernes, bureaux, services et établissements militaires : minutes de lettres, dépêches ministérielles, avis, rapports, états.
- Étude de casernement pour un 4e bataillon d'infanterie : notice explicative, minutes de lettres, extrait de registre des délibérations, avis, plans, notes, avant-métré.
- Études sur les moyens à employer pour construire des hangars à ferrer, des infirmeries vétérinaires, projet d'écurie, projet de chambre de sulfuration pour animaux galeux : rapports, notes, avis, comptes rendus, correspondances, croquis.
- Analyses de l'emploi du porphyrolithe et du xylolithe dans les casernements : rapports, comptes rendus, tableaux.
- Recensement de la valeur de tous les bâtiments de casernement du territoire métropolitain et des colonies : états, rapport, correspondances, minute.
- Étude de casernement pourunrégiment d'artillerie : notice explicative, note, correspondances.
- Recensement de tous les immeubles et terrains dévolus à l'État ou aux départements par la loi de séparation de l'Église et de l'État de 1905 pouvant servir de casernement et de terrains de manœuvres : rapports, états, notes, avis, comptes rendus, procès-verbaux, correspondances, minutes, croquis, extraits de cartes.
- Étude sur l'utilisation de dallages magnésiens et recensement des casernements l'utilisant : avis, états, correspondances.
- Ingérence des institutions civiles dans les travaux de casernement et de conciliations avec le Conseil général des bâtiments civils, refus d'institutions civiles d'autoriser la construction de bâtiments militaires, classement de l'ancienne caserne Penthémont : rapports, notes, projet de loi, loi sur les monuments historiques du 31 décembre 1918, décrets, correspondances, minutes.
- Projet de règlement sur le service de casernement : texte du nouveau règlement, projet, note, minutes, fascicule.
- Instructions et consignes concernant l'aménagement des nouveaux casernements à la suite de l'augmentation des effectifs par la loi des trois ans, renseignements sur les possibilités d'extension des casernes : rapports, circulaires, notes, avis, correspondances, états, comptes rendus.
- Instructions générales concernant le casernement, enquête sur un incendie à Sousse : rapport, correspondances, notes, circulaires.
- Programmes de réorganisation des casernements : notes, dépêches ministérielles, rapports.
- Logements des officiers et sous-officiers de carrière : notes, dépêches ministérielles, circulaires, instructions.
- Affaires générales examinées par la commission interministérielle des casernements (demandes formulées par des villes en vue d'obtenir le remboursement de fonds de concours ou la désaffection de casernements), situation des casernements dans différentes villes, projets d'aliénations d'immeubles militaires : rapports, notes, procès-verbaux, compte rendu, états, relevés, correspondances, croquis.
- Désaffection et abandon de bâtiments de casernement, recensement et projet d'utilisation des casernements disponibles ou abandonnés en vue de remédier à la crise du logement, mise à la disposition des municipalités de bâtiments et terrains, libération des immeubles réquisitionnés : notes, minutes, tableaux, décisions ministérielles.
- Casernement, plans de masse : notes, croquis, minutes, fiches d'engagement comptable, rapports, procès-verbaux, plans de masse.
- Listes des casernements loués, en cours de cession ou inoccupés, entretien, désaffectation de l'École militaire, états des acquisitions d'immeubles militaires, situation par régions des immeubles abandonnés par le département de la Guerre, logements des sous-officiers de carrière mariés : notes, états, circulaires, dépêches ministérielles.
- Renseignements statistiques sur l'occupation des casernements par régions (occupation, abandon, location) : relevés, notes, listes.
- Recensementdes casernementspouvantêtreprésentés commeinstallations types modernes : rapports, comptes rendus, photographies, petit atlas des bâtiments, plans.
- Dénomination des casernements : rapports, notes, correspondances, minutes, plans, croquis.
- Instruction ministérielle et propositions des chefferies pour l'industrialisation de l'armée : notes, rapports, propositions, instruction.
- Logements de sous-officiers mariés, situation des crédits, avancements des études et travaux d'amélioration par chefferie : notes, rapports, comptes rendus, états, dépêches ministérielles, minutes de lettres, tableaux.
- Frais de casernement, réponse du ministère de la Guerre aux demandes des communes : minutes de lettres.
- Logements des sous-officiers mariés : croquis d'exécution.
- Travaux d'amélioration au casernement de Versailles (école militaire et d'application du génie à la caserne des Récollets) et aux centres de perfectionnement de sous-officiers de carrière de Lyon (camp de la Valbonne) et Granville (caserne du Roc) : minutes de lettres, notes, rapports, correspondances, dépêches ministérielles, fiches d'engagement comptable, croquis.
- Utilisation des prestations en nature pour la fourniture de matériaux pour les constructions militaires, offres de firmes allemandes : minutes de lettres, circulaires, instructions, dépêches ministérielles, règlement, notes, états, correspondances, catalogues, croquis d'exécution.
- Bâtiments métalliques, études par société (1) : correspondances, rapports, prospectus, photographies, devis, comptes rendus, plans, croquis, projets, minutes de lettres, procès-verbaux, avis.
- Bâtiments métalliques, études par société(2) : correspondances, avis, prospectus, photographies, plans, croquis, propositions, études, notes, minutes de lettres.
- Bâtiments métalliques, études de matériaux : notes, minutes, correspondances, prospectus, rapports, procès-verbaux, photographies.
- Instructions concernant les conditions des travaux d'entretien du casernement par la MOM et civile sur l'ensemble du territoire métropolitain et des colonies : rapports, notes, comptes rendus, relevé de dépenses, états, correspondances.
- Études sur les hangars métalliques et sur l'emploi des aciers à haute limite élastique, programmes immobiliers sur l'ensemble de la France pour l'installation des troupes de forteresse et l'amélioration du casernement, écoles militaires, programme national des grands travaux : avis, états mensuels d'avancement des travaux, états NC2 et U4.
- Constructions de logements pour les sous-officiers mariés : minutes de lettres, correspondances, plans, croquis, rapports, notes, comptes rendus, tableaux, listes, états, procès-verbaux, avant-projets sommaires.
- Constructions de logements pour les sous-officiers mariés : minutes de lettres, correspondances, plans, croquis, rapports, notes, comptes rendus, procès-verbaux, listes, états, loi, instructions.
- Projets de construction de logements pour les sous-officiers mariés sur l'ensemble du territoire : rapports, comptes rendus, correspondances, plans.
- Programme pour la construction de logements pour les sous-officiers de carrière mariés : rapports, avis, avant-projets sommaires, comptes rendus, listes, décisions ministérielles, notes, fiches d'engagement comptable, correspondances, minutes, plans, croquis.
- Préparation des casernements destinés à recevoir des troupes à l'évacuation de la Rhénanie, états d'avancement des travaux neufs et situation des crédits (toutes directions) : notes, dépêches ministérielles, rapports, comptes rendus, tableaux.
- Servitudes à établir autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions ou explosifs, affectations des magasins à munitions, création de polygones d'isolement : notes, procès-verbaux, rapports, plans, états récapitulatifs.
- Recensement de terrains disponibles pour l'installation de l'Institut de physique du Globe : rapports, notes, correspondances, cartes, plans.
- Programme d'amélioration du logement de la troupe, projets de construction de logements pour sous-officiers mariés : rapports, avant-projets sommaires, correspondances, plans, croquis.
- Recensement des avantages et inconvénients de l'utilisation des planches à bagages de divers types et des armoires pour les troupes :rapports,avis,comptes rendus, correspondances, croquis, notices, photographies.
- Projet d'installation de monte-charge dans les centres de mobilisation : rapports, note, avis, avant-projets sommaires, états sommaires, minutes, plans.
- Bâtiments métalliques, études de matériaux et avis du génie et de la santé : photographies, prospectus, correspondances, notes, minutes de note, minutes de lettres.
- Législation relative au casernement, projet de convention d'application des textes législatifs, immeubles pris à bail par l'État, impôts fonciers des immeubles militaires, composition de la commission mixte des travaux publics : rapport, circulaires, correspondances, notes.
- Projet d'installation d'atelier pour les régiments dotés de chenillettes, projet de travaux en vue du renforcement des effectifs des troupes : rapports, demande d'allocations, notes, correspondances, croquis.
- Réorganisation des troupes, création et transfert d'unités, stationnement : dépêches ministérielles, notes.
- Travaux liés à la réorganisation des corps de troupes, indemnités d'imprévision sur les marchés d'entretien passées avec des entreprises civiles, travaux d'entretien et d'amélioration, notamment aux casernements de sûreté, règlements des loyers, dotations, demandes d'allocations : notes, correspondances, minutes de notes, minutes de lettres, fiches d'engagement comptable, décisions ministérielles, rapports, minutes et demandes d'allocations.
- Extension du polygone d'instruction pour sapeurs-mineurs de Bellecroix à Metz (CMG n 2), travaux dans des casernes à Versailles (CMG n° 8 et 5) et Nancy (CMG n° 18) : avant-projets sommaires, correspondances, rapports, procès-verbaux, notes, plans.
- Programme national des grands travaux, partie relevant du ministère de la Guerre constitué de travaux d'amélioration du casernement sur l'ensemble du territoire : rapports, tableaux, notes, procès-verbaux, correspondances, états NC2, demandes d'allocations.
- Protection des établissements militaires contre le vol : dépêches ministérielles, états, listes, notes.
- Notifications d'allocations de crédits pour des travaux de casernement, notamment casernements de sûreté des régions fortifiées : rapports, notes, fiches d'engagement comptable, demandes d'allocations, décisions ministérielles.
- Disponibilité, contenance et occupations des casernements des places des 1re, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 19e et 20e RM, réunions de la commission de casernement : états, procès-verbaux, plans, rapports.
- Disponibilité, contenance et occupations des casernements des places de la région de Paris et 2e, 6e, 7e, 20e RM, réunions de la commission de casernement : états, procès-verbaux, plans, rapports.
- Programme national des grands travaux. — États d'avancement.
- Projets d'amélioration du casernement des troupes des 1re, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 15e RM : avant-projets sommaires, croquis, plans de masse et d'ensemble, note de service, avis techniques, rapports, devis estimatifs, décisions ministérielles, demande d'allocations.
- Création de centres de mobilisation d'infanterie (camp de la Courtine), d'artillerie (Gevrey-Chambertin, Montpellier), du génie (Chartres, Nantes, Auxerre), réinstallation des organes mobilisateurs, utilisation du camp de Beauvoir par l'ECMF: dépêches ministérielles, rapports, état NC2, notes, plans, avant-projets sommaires, procès-verbaux, projet technique.
- Réinstallation des centres mobilisateurs, avancement des travaux et des acquisitions : notes, dépêches ministérielles, feuilles de renseignements, états.
- Création et amélioration des cafés maures : rapports, états, correspondances, minutes, plans, croquis.
- 20e RM, Algérie, Tunisie et Maroc. — Programmes d'amélioration du casernement : rapport, programmes d'amélioration, avant-projets sommaires, correspondances, minutes de lettres.
- Programme d'amélioration du logement des troupes : rapport, correspondances, avant-projets sommaires, plans, croquis.
- Réorganisation de la DCA, création de batteries de petits calibres : notes, correspondances.
- Programmes immobiliers de 1938, recensement des disponibilités en casernement en 1939 : états récapitulatifs, états d'avancement des travaux et d'utilisation des crédits, procès-verbaux, correspondances.
- 1re, 3e, 4e, 9e, 14e, 15e, 17e et 18e RM. — Programmes d'amélioration du casernement : correspondances, circulaire ministérielle, tableaux de travaux, avant-projets sommaires, états, rapports, décision du ministre.
- États d'avancement des travaux et d'utilisation des crédits pour la réalisation des programmes immobiliers (toutes chefferies) : états, comptes rendus.
- 1re, 2e, 6e et 7e RM. — Aménagement du casernement en vue du maintien sous les drapeaux des contingents libérables à l'été 1939 : décisions ministérielles, rapports, minutes de lettres, notes, avant-projets sommaires, procès-verbaux, plans, croquis.
- Mesures générales
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Last modification on 23/12/2021
Format Physique Vincennes
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