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[Dossier 1] Zone des armées : arrêtés des lit et 22 septembre 1939 fixant la zone des armées ; décret des 3 et 24 novembre 1939 modifiant la délimitation de la zone des armées ; décrets du 16 mai 1940 et du 26 mai 1940 relatifs à l'extension de la zone des armées ; décret du 3 juin 1940 portant sur la constitution à compter du 11 juin des théâtres d'opérations de l'Afrique Noire et de la côte française des Somalis ; décret du 10 juin 1940 portant extension de la zone des armées aux départements du sud-est ; extension de la zone des armées à tous les départements de la métropole sauf Gironde, Dordogne, Lot et Garonne, Gers et Landes (18 juin 1940) ; décret du 18 juin 1940 portant sur la fusion de la zone de l'intérieur et de la zone des armées dans l'ensemble du territoire de la France métropolitaine ; « tracé adopté jusqu'à nouvel ordre » pour la ligne de démarcation de la zone occupée (13 juillet 1940) ; instruction sur la définition des unités combattantes de la guerre 1939-1940 (16 mai 1941) ; [d. 2] commandement territorial : instructions du 15 avril 1932 remise à jour le 28 août 1939, concernant les attributions des généraux commandant les régions à la mobilisation et sur les attributions territoriales du général commandant en chef en territoire national ; décrets du 10 septembre 1939 relatif aux conditions d'exercice du commandement territorial en temps de guerre, décision ministérielle relative à l'organisation du commandement territorial (21 octobre 1939) ; instruction sur le rôle et l'organisation des régions aériennes à partir du 10 novembre 1939 (7 novembre 1939) ; décret du 21 novembre 1939 modifiant celui du 9 juin 1938 portant organisation générale des ravitaillements et communications aux armées ; décret du 6 décembre 1939 modifiant celui du 10 septembre relatif au commandement territorial (6 décembre 1939) ; instruction sur l'organisation générale du théâtre d'opérations du Sud-Est (6, 23 décembre 1939) ; organisation du commandement de la défense du littoral (17 mars 1940) ; réorganisation du commandement territorial (22 mars, 3 ; 18, 21 avril, 16 juin 1940) ; décret du 31 mai 1940 modifiant le décret du 4 mai 1934 fixant le tracé des régions militaires du territoire métropolitain (31 mai 1940) ; décrets des 31 mai et 3 juin 1940 modifiant à compter du 6 juin le tracé des régions militaires et la répartition des subdivisions (31 mai, 3, 16 juin) ; création le 6 juin 1940 de quatre inspections générales des régions militaires (3 juin 1940) ; instructions sur l'organisation du commandement en A.F.N. (20 novembre 1939, 28 janvier, 23 mars, 5 juin 1940) ; instructions sur les pouvoirs et les attributions des commandants de régions militaires et circonscriptions administratives (2 juillet 1940).

Last modification on 24/12/2021