Archive notice

[Dossier 1] Matériel automobile de réquisition (9 juin 1921) ; effectifs théoriques de la brigade mixte de Kehl (7 et 10 janvier 1922) ; effectifs de l'armée du Rhin (7 juillet 1922) ; projet d'instruction sur le service des États-majors (17 août 1922) ; unités et services de l'armée française du Rhin stationnés en Sarre (1922) ; projet d'instruction sur le service des aimées en campagne (24 août 1923) ; avant-projet de règlement sur les communications et le ravitaillement aux armées (17 octobre 1923) ; [d. 2] condensation des effectifs de l'infanterie (26 février, 21 mars 1921) ; garnisons des régiments de chars légers (30 août, 21 septembre 1922) ; [d. 3] composition de la gendarmerie mobile à la date du 30 août 1922 ; note relative au nombre de régiments de cavalerie (13 septembre 1922) ; [d. 4] constitution et stationnement du 1er régiment étranger d'artillerie (1er, 21 avril, 18 mai 1921) ; [d. 5] projet de remaniement des attributions du service du génie et de réorganisation de ce service par suite de la création d'un service des fabrications et constructions (28 février 1921) ; notes et instructions concernant la mobilisation de l'école polytechnique (1er mars, 5, 19 décembre 1921) ; conférence interministérielle du 30 mai 1921 au sujet de l'organisation radiotélégraphique de l'Algérie-Tunisie (1er juin) ; instruction provisoire sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie en Algérie et en Tunisie (7 juillet 1921) ; déclassement des forts de la 2e ligne de Paris (12 novembre 1921) ; [d. 6] projet de loi relatif à la ratification de l'arrangement financier du Il mars 1922 touchant le problème des réparations (11 mars 1922) ; [d. 7] projet de loi portant organisation de l'arme de l'aéronautique (24 février 1921) ; organisation du service météorologique militaire (21 mars 1921) et des brigades d'aéronautique (3 août et 13 octobre 1921) ; programme du projet de loi des cadres (28 novembre 1921) ; rattachement de la D.C.A. à l'artillerie (21 décembre 1921) ; note exposant les rôles respectifs sur le plan aéronautique de : l'E.M.A., la direction de l'aéronautique et l'inspection générale de l'aéronautique (31 mai 1922) ; attributions du commandant de l'aviation d'Algérie et des commandants de groupes d'aviation d'Algérie (21 novembre 1922) ; réserves générales d'aviation de combat (1922) ; organisation de l'aviation sur le type bataillon et demi-brigades de chasseurs (1922) ; [d. 8] complément à l'instruction d'octobre 1913 réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (15 mai 1922) ; [d. 9] rapport de la commission chargée d'étudier l'unification de tous les instruments goniométriques en usage dans l'armée (6 janvier 1921) ; attributions, organisation et effectifs du service géographique (10 janvier 1921) ; lettre du maréchal Pétain relative à la réorganisation du service géographique (30 novembre 1921) ; cartes et plans directeurs dont l'emploi doit être prévu en temps de guerre (4 novembre 1924) ; [d. 10] instruction générale relative à la tenue des fichiers de la Légion étrangère (6 mai 1921) ; retour des Alsaciens-Lorrains dans les corps tenant garnison dans les départements recouvrés (19 janvier 1922) ; fixation à deux ans de la durée réglementaire de séjour sur les territoires du Sud de l'Algérie-Tunisie (22 mars 1922) ; rapport concernant les rengagements d'Alsaciens-Lorrains comme sous-officiers dans l'armée (juillet 1922) ; instructions complémentaires nécessaires pour la réduction des effectifs budgétaires du Maroc (3 août 1922) ; rapport du général Gascouin au sujet des attelages de l'artillerie de 75 (22 octobre 1922).

Last modification on 24/12/2021