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[Dossier 1] Mesures préparatoire à prendre en vue de la réorganisation des régions frontières et de l'A.F.R. (22 janvier, 14 février 1923) ; création de compagnies de dépôts dans les régiments de tirailleurs d' Algérie-Tunisie (1er mars 1923) ; liste des sièges prévus pour les 6 brigades de chars (27 avril 1923) ; modifications à apporter à l'organisation des chars de combat (4 juin 1923) ; relève des militaires de carrière envoyés en renfort à l'A.F.R. (14 juin 1923) ; note relative à la répartition judicieuse des contingents à obtenir par une proportion équitable d'hommes des villes et de cultivateurs (28 juin 1923) ; administration des « affectés spéciaux. (6 juillet 1923) ; extrait du compte rendu d'incorporation du 1er contingent 1923 du général gouverneur militaire de Paris (10 septembre 1923) ; organisation du service du matériel des chars de combat (3 décembre 1923) ; dissolution des 26e et 27e régiments de tirailleurs (7 décembre 1923) ; [d. 2] organisation des unités de chars (22 janvier 1923) ; constitution de 3 sections de transport de chars (22 juin 1923) ; [d. 3] effectifs des régiments de 3 sections de transport de chars (22 juin 1923) ; [d. 3] effectifs des régiments de cavalerie (24 mars 1923) ; réorganisation des régiments de spahis (25 avril 1923) ; tableaux d'effectifs de paix des régiments de spahis stationnés dans la métropole ou à l'A.F.R. (1er mai 1923) ; projet d'instruction relative au ravitaillement des armées en personnel et en chevaux (11 septembre 1923) ; rapport du général commandant la 5e division de cavalerie au sujet de la première brigade de dragons de cette division, détachée dans la Ruhr (18 octobre 1923) et proposition de réduction des effectifs de la 1er brigade de dragons (24 et 29 octobre 1923) ; [d. 4] dispositions prévues au projet de loi des, cadres en ce qui concerne les indigènes (6 février 1923) ; mobilisation des formations d'artillerie armées de matériel à chenilles (28 septembre 1923) ; conférence sur l'artillerie légère à chevaux (20 octobre 1923) ; étude de l'organisation de l'artillerie légère divisionnaire (5 décembre 1923) ; effectifs du train à l'A.F.R. (3.novembre 1923) ; organisation du service du matériel des chars (3 décembre 1923) ; [d. 5] instruction du 11 avril 1911 et annexes sur les paiements à prévoir pour la période de mobilisation (17 janvier 1923) ; [d. 6] notes au sujet de la création d'inspections administratives régionales pour le service de santé (12, 23 mai 1923) ; état des professions ou spécialités pour lesquelles il est institué un certificat d'aptitude professionnelle et susceptibles d'être utilisées par le service de santé (12 juin 1923) ; valeur physique du premier contingent de 1923 incorporé au Maroc (24 novembre 1923) ; statistiques de la morbidité et de la mortalité concernant la totalité des indigènes stationnés dans la métropole en 1922 (30 novembre 1923) ; organisation du service de santé dans les troupes de garnison de la Sarre (4 décembre 1923) ; suppression éventuelle de certains hôpitaux militaires à compter du 1er janvier 1924 (11 décembre 1923) ; numérotage des formations sanitaires (26 décembre 1923) ; [d. 7] le service aéronautique en A.O.F. se trouve actuellement dans des conditions de fonctionnement très insuffisantes (30 janvier, 9 avril 1923) ; [d. 8] durée du maintien dans la réserve de la marine des anciens marins soumis à la loi sur le recrutement de l'armée (25 juin 1923) ; ordres d'appel des hommes de complément des équipages de la flotte (août 1923) ; circonscription de réserve des hommes de complément de la marine (7 septembre 1923) ; incorporation des Alsaciens-Lorrains dans la marine (octobre 1923) ; maintien dans les réserves de l'armée de Mer des marins domiciliés dans les 6e , 7e et 20e régions (17, 28 octobre 1923) ; [d. 10] installation à Poitiers de l'école annexe d'élèves officiers de réserve d'artillerie (13 septembre 1922) ; incorporation des Alsaciens-Lorrains dans les écoles militaires (20 décembre 1922), 16 janvier 1923) ; recrutement des officiers de réserve d'aéronautique (2 mars) ; utilisation des camps de Fréjus et Puget-sur-Argens (12 mars 1923) ; [d. 11] libération de la classe 1921 (3 mars 1923) ; liste des corps de troupe de l'armée française du Rhin et des régions frontières dont la dissolution a été prononcée (7 mars 1923) ; réorganisation, dissolution de corps de troupe des régions frontières (mars 1923) ; réorganisation de l'armée du Rhin et des régions frontières (1923) ; liste des postes d'officiers généraux supprimés ou créés au moment de la réorganisation de l'A.F.R. et des régions frontières (12 mars 1923) ; suppression de la 21e région de gendarmerie (26 mars 1923) ; création de trois brigades de chars de combat (24 septembre 1923) ; [d. 13] notes relatives aux centres d'instruction physique et de rééducation du 10e corps d'armée (28 janvier 1923) ; fonctionnement du centre d'instruction physique et du centre de rééducation physique du 20" C.A. à Strasbourg (31 janvier 1923) ; les centres de rééducation et d'instruction physique doivent être désormais appelés « centres d'instruction physique » (8 octobre 1923) ; [d. 14] nomination des officiers adjoints aux chefs de bataillon des douanes (26 janvier 1924) ; organisation militaire des brigades des douanes (24 mai 1924) ; principe généraux de la mobilisation de la gendarmerie dans le plan A (21 janvier 1924) ; effectif total des troupes de l'armée française, de la gendarmerie et des troupes stationnées aux colonies en 1914, 1919 et 1925 (6 septembre 1925) ; [d. 16] conséquences de l'application de l'article 52 de la loi de recrutement du 1er avril 1923 sur les obligations militaires du personnel de l'administration des postes (26 septembre, 29 octobre 1924) ; [d. 18] note au sujet d'une expérience d'incorporation alternée par régiment proposée par la 3e direction (2 décembre 1924) ; [d. 19] demande de crédits au sujet de la constitution de l'aéronautique militaire (16 février 1924) ; projet de règlement sur les communications et le ravitaillement aux armées du service de l'aéronautique (8 mai 1925) ; note sur l'amélioration de la situation de l'aviation de bombardement gros-porteur (11 septembre 1925).

Last modification on 24/12/2021