Archive notice

Catégories particulières du recrutement, engagés, libérables, Alsaciens-Lorrains [Dossier 1] Circulaires et feuilles de renseignements sur le rapatriement des prisonniers de guerre français (14, 20 novembre 1918) ; libération des prisonniers français rendus par les Turcs (1er octobre 1921) ; [d. 2] circulaires diverses relatives à la démobilisation (janvier-octobre 1919) ; [d. 3] circulaires sur les engagements et rengagements, notamment : sur la nécessité d'intensifier le courant de rengagements de militaires de carrière désireux de servir au Maroc (23 janvier 1923) ; projet d'instruction pour l'application du décret du 3 octobre 1933 : engagements pour la durée de la guerre (27 novembre 1933) ; décret relatif au nombre des engagés et des rengagés à admettre dans les troupes métropolitaines (15 février 1934) ; circulaire attirant l'attention des chefs de corps sur l'importance du recrutement des engagés (28 février 1935) ; renseignements relatifs aux conditions d'engagement pour la durée de la guerre des anciens militaires dégagés des obligations militaires (29 juin 1935) ; lettre de Daladier sur les mesures qui ont été décidées en vue d'intensifier le courant des engagements et des rengagements (8 septembre 1936) ; décret relatif aux engagements pour la durée de la guerre souscrits par les étrangers (19 juin 1939) ; [d. 4] spécialistes : notes sur les cadres et effectifs des spécialistes (1er avril 1924) ; sur le recrutement des radiotélégraphistes sahariens (21 novembre 1930) ; sur le recrutement des spécialistes (11 décembre 1933) ; note et projet d'article sur les spécialistes (21 juillet 1934) ; décrets fixant la liste des écoles, établissements et administrations dont les diplômés pourront être nommés directement sergents spécialistes (7, 18 octobre 1937) ; instruction concernant l'application de la loi du 19 juillet 1937 relative à la création du « cadre des spécialistes » (21 octobre 1937) ; [d. 5] obligations militaires des Alsaciens et des Lorrains engagés volontaires pour la durée de la guerre (13 août 1919) ; instruction réglant des conditions générales de l'appel des Alsaciens-Lorrains de la classe 1919 (14 novembre) ; incorporation du contingent alsacien-lorrain des classes 1919 et 1920 (11 décembre) ; retour des Alsaciens-Lorrains dans les corps tenant garnison dans les départements recouvrés (19 janvier 1922) ; circulaire sur le service militaire des jeunes gens résidant en Allemagne (13 avril 1935) ; [d. 6] notes et circulaires sur l'affectation des libérables : affectation dans la réserve, utilisation des disponibles du dernier contingent libéré, nivellements et affectations définitives (1920-1939) ; refonte du décret relatif à la répartition du contingent, portant principalement sur la préparation militaire supérieure (26 mai 1928) ; temps de service des sursitaires et ajournés (5 novembre 1930, 8 juillet 1931) ; instruction provisoire pour l'adaptation de certaines dispositions de la loi de recrutement à la prolongation de la durée du service militaire (2 octobre 1935) ; [d. 7] circulaires sur le rappel et le maintien sous les drapeaux des militaires libérables (22, 30 mars, 4 mai 1939) ; mesures en faveur de certains militaires maintenus ou rappelés sous les drapeaux (8 juin 1939) ; maintien du contingent libérable en septembre-octobre 1939 (2 août 1939).

Last modification on 24/12/2021