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(Dossier 1) Organisation de l'armée de terre, création et stationnement d'unités (1947-1953) ; (d.2) organisation des aumôneries (1946-1950) ; (d.3) utilisation d'automobiles personnelles pour le service (1948-1951) ; (d.4) droits payés par les militaires sur leurs automobiles personnelles lors de mutations (1952) ; (d.5) étude sur l'Autriche (1945) ; (d.6) travail d'avancement des officiers d'active pour 1947 (1946) ; (d.7) avancement en échelon des spécialistes féminins des armées (1948-1949) ; (d.8) conditions d'avancement de grade à grade des cadres de la marine (1946) ; (d.9) organisation de la base de transit interarmées du Maroc en temps de paix (1951-1952) ; (d.10) biens des militaires séquestrés en Syrie et au Liban (1946) ; (d.11) organisation de bureaux d'organisation-méthode (1950) ; (d.12) organisation de comités d'entreprises (1946) ; (d.13) règlementation des fonctions de commandant d'armes permanent à bord des navires de commerce (1951) ; (d.14) pouvoirs d'inspection du commandant en chef désigné de la 1re armée (1952) ; (d. 15) règlementation du commerce entre la France et les zones françaises d'occupation en Autriche et en Allemagne (1947) ; (d.16) règlementation générale du contrôle du commerce extérieur (1952) ; (d.17) statut des personnels du commissariat aux affaires allemandes et autrichiennes (1946) ; (d.18) liste et composition des commissions du ministère de la défense (1946) ; (d.19) organisation des commissions paritaires (1946-1948) ; (d.20) réforme de la comptabilité des matériels (1945-1951).

Last modification on 06/05/2022