Conditions d’accès
Sans réserve.
Description physique
Autres instruments de recherche
Non.
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Archive notice
Moselle.
Dates
1678-1798Présentation du contenu
Entrées au Service historique de la Défense, en janvier 1979, ces huit liasses concernent :
1. Les intendances des pays conquis après 1678 (Luxembourg et comté de Chiny, Sarre) et les juridictions inférieures ; ces documents traitent de questions d'importance secondaire (articles 1 à 5, 1682-1697) ;
2. La maréchaussée à la suite des armées : information contre des militaires (articles 6, 7, 1744) ;
3. Un mémoire justificatif du général Laprun (article 8, an VI).
Last modification on 26/07/2022
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes.
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/1482516